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ArtCom Diffusion

Active
Siren103 310 256549906500 MentonCréée le 07 avril 2026
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
6,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 103 310 256, ArtCom Diffusion est une 5499 créée le 7 avril 2026. Elle est domiciliée 34 B Val du Careï L'Ensoleillade Bloc B, 06500 Menton. L'entreprise déclare le code NAF 4649Z comme activité principale. La direction est assurée par Stéphane STOCQUART en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ArtCom Diffusion

Dénomination
ArtCom Diffusion
SIREN
103 310 256
SIRET (siège)
103 310 256 00013
N° TVA intracommunautaire
FR66103310256Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 103 310 256
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 avril 2026
Forme juridique
5499
Capital social
6 000 €
Code NAF / APE
4649Z
Date de création
07 avril 2026
Siège social
34 B Val du Careï L'Ensoleillade Bloc B, 06500, Menton
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ArtCom Diffusion

La Société a pour objet, en France et à l'étranger : - la création, la conception, la production, la fabrication, l'édition, la transformation, la reproduction, la diffusion, l'exploitation et la commercialisation, sous toutes formes et par tous procédés, d'œuvres artistiques, de design et de création, notamment dans les domaines de la sculpture, du design, des arts plastiques et visuels, des arts décoratifs, du mobilier, des objets d'art, des bijoux, de la joaillerie, ainsi que de toute forme d'expression artistique ou créative, sur tous supports, matériels ou immatériels ; - la création, la production, l'exploitation et la commercialisation d'œuvres et contenus numériques, audiovisuels ou interactifs, y compris ceux issus ou assistés par des technologies numériques, informatiques ou d'intelligence artificielle, ainsi que le développement et l'exploitation de plateformes et d'environnements numériques ; - l'achat, la vente, la distribution et la commercialisation de toutes œuvres, créations, produits de design, produits dérivés, ainsi que de tous produits ou matériels liés aux activités artistiques, culturelles ou créatives, par tous moyens ; - la réalisation de prestations de services, de conseil, de création, de design, de formation ou d'organisation d'événements dans les domaines artistiques, culturels ou créatifs, ainsi que la promotion et la représentation d'artistes ; - Et plus généralement, toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à l'objet social ou à tous objets similaires, connexes ou complémentaires, susceptibles d'en favoriser la réalisation ou le développement.

Finances de ArtCom Diffusion

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ArtCom Diffusion

SS

Stéphane STOCQUART

Gérant

Depuis la création (07 avril 2026) · moins d'un an

Établissements de ArtCom Diffusion

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06500 MentonSiègeActif

    103 310 256 00013 · ouvert le 29 mars 2026 · NAF 4649Z

Documents juridiques de ArtCom Diffusion

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 avril 2026

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 01 avril 2026

  • Certificat de dépôt de fonds

Dépôt du 01 avril 2026

  • Copie des statuts

Comptes annuels de ArtCom Diffusion

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ArtCom Diffusion. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ArtCom Diffusion

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ArtCom Diffusion. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ArtCom Diffusion n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ArtCom Diffusion n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ArtCom Diffusion

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 avril 2026

Questions fréquentes sur ArtCom Diffusion

Quel est le numéro SIREN de ArtCom Diffusion ?

Le numéro SIREN de ArtCom Diffusion est 103 310 256. Le SIRET de son siège social est 103 310 256 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66103310256.

Qui dirige ArtCom Diffusion ?

ArtCom Diffusion est dirigée par Stéphane STOCQUART, gérant.

Où se situe le siège social de ArtCom Diffusion ?

Le siège social de ArtCom Diffusion est situé 34 B Val du Careï L'Ensoleillade Bloc B, 06500 Menton.

ArtCom Diffusion est-elle toujours en activité ?

Oui, ArtCom Diffusion est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 avril 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ArtCom Diffusion est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ArtCom Diffusion.