CheckersProcédures

ARTCOM DIFFUSION

Active
Siren448 522 698549984210 PERNES-LES-FONTAINESCréée le 12 mai 2003
Chiffre d'affaires 2019
Non publié
Résultat net 2019
62,6 k€+11,6 %
Capital social
20,0 k€
Effectif
Non publié

ARTCOM DIFFUSION est une 5499, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 mai 2003, identifiée par le SIREN 448 522 698. Son siège social est situé 37 Che de la Granette les Valayans, 84210 Pernes-les-Fontaines. Son activité principale relève du code NAF 5912Z. Sur l'exercice clos le 31 décembre 2019, elle a dégagé un résultat net de 62,6 k€. La direction est assurée par STEPHANE COLLAS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ARTCOM DIFFUSION

Dénomination
ARTCOM DIFFUSION
SIREN
448 522 698
SIRET (siège)
448 522 698 00043
N° TVA intracommunautaire
FR14448522698Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Avignon 448 522 698
Greffe
Avignon
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
5499
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
5912Z
Date de création
12 mai 2003
Siège social
37 CHE DE LA GRANETTE LES VALAYANS, 84210, PERNES-LES-FONTAINES
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de ARTCOM DIFFUSION

Les prestations techniques, la vente, la location de matériel, l'animation en matière audio, vidéo et scénique pour les spectacles, les conférences, la télévision, le théâtre ou le cinéma.

Finances de ARTCOM DIFFUSION

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilan
2019--62,6 k€--349 k€941 k€
2018--56,1 k€--286 k€547 k€
2017--2,2 k€--230 k€531 k€

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2019 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 07 janvier 2021

Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).

Ratios 2019

Autonomie financière
37,0 %
Taux d’endettement
108,7 %
Ratio de liquidité
151,7 %
Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2019

Actif

Poste20192018
Concessions, brevets et droits similaires4 639 €55 €
Installations techniques, matériel et outillage13 063 €11 374 €
Autres immobilisations corporelles479 749 €253 121 €
Immobilisations en cours4 970 €43 000 €
Autres immobilisations financières23 740 €23 440 €
TOTAL Actif immobilisé526 162 €330 989 €
Avances et acomptes versés sur commandes1 174 €1 000 €
Clients et comptes rattachés345 617 €197 926 €
Autres créances64 751 €13 124 €
Disponibilités109 €-
Charges constatées d'avance3 247 €4 083 €
TOTAL Actif circulant414 898 €216 133 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif941 060 €547 123 €
Code CP20 440 €-

Passif

Poste20192018
Capital social ou individuel20 000 €20 000 €
Réserve légale2 000 €2 000 €
Autres réserves264 001 €207 891 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE62 611 €56 110 €
TOTAL Capitaux propres348 612 €286 001 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit356 457 €83 255 €
Emprunts et dettes financières divers22 332 €19 648 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours1 486 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés99 484 €63 465 €
Dettes fiscales et sociales74 098 €94 753 €
Autres dettes38 590 €-
TOTAL Dettes592 448 €261 122 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif941 060 €547 123 €
Code EG352 350 €251 873 €
Code EH57 644 €38 672 €
Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2018

Actif

Poste20182017
Concessions, brevets et droits similaires55 €55 €
Installations techniques, matériel et outillage11 374 €13 645 €
Autres immobilisations corporelles253 121 €87 034 €
Immobilisations en cours43 000 €-
Autres immobilisations financières23 440 €23 440 €
TOTAL Actif immobilisé330 989 €124 173 €
Stocks - marchandises-58 500 €
Avances et acomptes versés sur commandes1 000 €29 736 €
Clients et comptes rattachés197 926 €265 063 €
Autres créances13 124 €22 814 €
Disponibilités-22 241 €
Charges constatées d'avance4 083 €8 546 €
TOTAL Actif circulant216 133 €406 900 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif547 123 €531 073 €

Passif

Poste20182017
Capital social ou individuel20 000 €20 000 €
Réserve légale2 000 €2 000 €
Autres réserves207 891 €205 729 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE56 110 €2 162 €
TOTAL Capitaux propres286 001 €229 891 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit83 255 €88 262 €
Emprunts et dettes financières divers19 648 €19 176 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours-36 600 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés63 465 €92 761 €
Dettes fiscales et sociales94 753 €64 383 €
TOTAL Dettes261 122 €301 182 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif547 123 €531 073 €
Code EG251 873 €301 182 €
Code EH38 672 €-
Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2017

Actif

Poste20172016
Concessions, brevets et droits similaires54 €-
Installations techniques, matériel et outillage13 645 €-
Autres immobilisations corporelles87 033 €-
Autres immobilisations financières23 439 €-
TOTAL Actif immobilisé124 173 €-
Stocks - marchandises58 500 €-
Avances et acomptes versés sur commandes29 735 €-
Clients et comptes rattachés265 063 €-
Autres créances22 813 €-
Disponibilités22 240 €-
Charges constatées d'avance8 546 €-
TOTAL Actif circulant406 899 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif531 073 €-

Passif

Poste20172016
Capital social ou individuel20 000 €-
Réserve légale2 000 €-
Autres réserves205 728 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE2 162 €-
TOTAL Capitaux propres229 891 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit88 262 €-
Emprunts et dettes financières divers19 175 €-
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours36 600 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés92 761 €-
Dettes fiscales et sociales64 382 €-
TOTAL Dettes301 181 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif531 073 €-
Code EG219 999 €-

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de ARTCOM DIFFUSION

SC

STEPHANE COLLAS

Gérant

En poste depuis mars 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 mars 2022

SM

SANDRINE MOULET

Gérant

En poste depuis mars 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 mars 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ARTCOM DIFFUSION

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 84210 PERNES-LES-FONTAINESSiègeActif

    448 522 698 00043 · ouvert le 14 avril 2003 · NAF 5912Z

  • 84210 PERNES-LES-FONTAINESActif

    448 522 698 00035 · ouvert le 10 janvier 2017 · NAF 5912Z

  • 84000 AVIGNONFermé

    448 522 698 00027 · ouvert le 01 septembre 2004 · NAF 5912Z

  • 84000 AVIGNONFermé

    448 522 698 00019 · ouvert le 14 avril 2003 · NAF 923B

Documents juridiques de ARTCOM DIFFUSION

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 30 juin 2021

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 2004

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 2004

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 2004

  • Acte

Dépôt du 12 mai 2003

  • Acte

Comptes annuels de ARTCOM DIFFUSION

ARTCOM DIFFUSION a déposé les comptes annuels de 3 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2019

Confidentiel

Bilan complet

07 janvier 2021

Comptes annuels 2018

Confidentiel

Bilan complet

28 août 2019

Comptes annuels 2017

Confidentiel

Bilan complet

14 septembre 2018

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de ARTCOM DIFFUSION

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTCOM DIFFUSION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTCOM DIFFUSION n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTCOM DIFFUSION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTCOM DIFFUSION

21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

    Gérant : COLLAS Stéphane ; Gérant : MOULET Sandrine

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  21. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  1. création

    Date d'effet : 12 mai 2003

Marques déposées par ARTCOM DIFFUSION

ARTCOM DIFFUSION est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Delta Broadcast SAV

    N° 4237938 · Déposée le 05 janvier 2016 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 37, 42 · expirée le 05 janvier 2026

  • AMADEUS SUBTITLES

    N° 4237255 · Déposée le 30 décembre 2015 · Marque semi-figurative

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classes 9, 37, 38, 41, 42

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Marchés publics de ARTCOM DIFFUSION

15 marchés publics ont été notifiés à ARTCOM DIFFUSION et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2020 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 5,3 M€.

  • CONCEPTION ET PRODUCTION ARTISTIQUE DE LA MANIFESTATION COEUR DE VILLE EN LUMIERES 2026. LOT 1

    COMMUNE DE MONTPELLIER (MAIRIE) · notifié le 23 septembre 2026 · Procédure adaptée · 4 mois

    87,5 k€Services
  • SPECTACLE SON ET LUMIERES 2026

    COMMUNE DE CHATOU (MAIRIE) · notifié le 23 avril 2026 · Procédure adaptée · 1 mois

    50,0 k€Services
  • CONCEPTION ET MISE EN OEUVRE D’UN SPECTACLE D’AMPLEUR EXCEPTIONNELLE EN CLOTURE DE CURIOSITÉS, AVIGNON TERRE DE CULTURE 2025 (SANS CP)

    COMMUNE D AVIGNON (MAIRIE) · notifié le 22 janvier 2026 · Procédure adaptée · 1 an · 3 offres reçues

    150 k€Services
  • FOURNITURE ET MISE EN SERVICE D UN SYSTEME DE VIDEO-PROJECTION ET DE SES ACCESSOIRES POUR LES SPECTACLES VIDEO-MAPPING SUR LA FACADE DE LA MAIRIE DU CASTELLET ET UNE CREATION ARTISTIQUE POUR NOEL 2025

    COMMUNE LE CASTELLET (MAIRIE) · notifié le 16 octobre 2025 · Procédure adaptée · 2 mois · 1 offre reçue

    160 k€Fournitures
  • CONCEPTION ET PRODUCTION ARTISTIQUE DE LA MANIFESTATION CŒUR DE VILLE EN LUMIÈRES 2025 - LOT 4 - MONTPELLIER OPERA COMEDIE

    COMMUNE DE MONTPELLIER (MAIRIE) · notifié le 15 septembre 2025 · Procédure adaptée · 2 mois

    80,0 k€Services
  • VIDEO-MAPPING SUR LA FACADE DE L’HDV

    COMMUNE DE EPERNAY (MAIRIE) · notifié le 28 août 2025 · Procédure adaptée · 4 mois · 7 offres reçues

    58,1 k€Services
  • 2025-21EP - LOT 2 - 2025-21EP ANIMATIONS DES HABITS DE LUMIERE 2025 ; Lot 2 : Vidéo-mapping sur la façade de l’Hôtel de Ville (référence de consultation : 2025-21EP)

    COMMUNE DE EPERNAY (MAIRIE) · notifié le 28 août 2025 · Procédure adaptée · 4 mois · 7 offres reçues

    58,1 k€Services
  • FESTIVAL LUMIERES IMPRESSIONNISTES 2025

    COMMUNE DE CHATOU (MAIRIE) · notifié le 07 avril 2025 · Procédure adaptée · 5 mois

    41,6 k€Services
  • REPARATION MATERIEL DE SURTITRAGE PAR SON FOURNISSEUR

    COMMUNE DE MARSEILLE (DIRECTION RESSOURCES HUMAINES) · notifié le 29 octobre 2024 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 3 mois · 1 offre reçue

    3,3 k€Services
  • COEUR DE VILLE EN LUMIERES 2024 OPERA COMEDIE

    COMMUNE DE MONTPELLIER (MAIRIE) · notifié le 09 octobre 2024 · Procédure adaptée · 2 mois

    100 k€Services
  • LOT1 - LOCATION,INSTALLATION,ASTREINTE ET DEMONTAGE DE MATERIELS DE PROJECTION ET SONORISATION

    COMMUNE D AVIGNON (MAIRIE) · notifié le 09 juillet 2024 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    2,0 M€Services
  • Animations immersives

    OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME · notifié le 12 avril 2024 · Procédure adaptée · 6 mois · 2 offres reçues

    69,9 k€Fournitures
  • LOT1 - LOCATION,INSTALLATION,ASTREINTE ET DEMONTAGE DE MATERIELS DE PROJECTION ET SONORISATION

    COMMUNE D AVIGNON (MAIRIE) · notifié le 24 juin 2022 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    2,0 M€Services
  • LOT 1 : LOCATION INSTALLATION ASTREINTES ET DEMONTAGE DES MATERIELS DE PROJECTION POUR LES LOTS 2, 3, 4, 5, 7

    COMMUNE D AVIGNON (MAIRIE) · notifié le 18 juin 2021 · Appel d'offres ouvert · 6 mois

    400 k€Services
  • Fourniture et installation de matériel scénique pour l’Opéra du Grand Avignon

    COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON · notifié le 10 juillet 2020 · Appel d'offres ouvert · 2 mois

    36,9 k€Fournitures

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur ARTCOM DIFFUSION

Quel est le numéro SIREN de ARTCOM DIFFUSION ?

Le numéro SIREN de ARTCOM DIFFUSION est 448 522 698. Le SIRET de son siège social est 448 522 698 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14448522698.

Qui dirige ARTCOM DIFFUSION ?

ARTCOM DIFFUSION est dirigée par STEPHANE COLLAS, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARTCOM DIFFUSION ?

Le siège social de ARTCOM DIFFUSION est situé 37 Che de la Granette les Valayans, 84210 Pernes-les-Fontaines.

ARTCOM DIFFUSION est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTCOM DIFFUSION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mai 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTCOM DIFFUSION est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTCOM DIFFUSION.