CheckersLiquidations

ARTE NOVA

Active
Siren347 659 831SARL92310 SEVRESCréée le 01 septembre 1988
Liquidation judiciaire - clôture en 2008Aucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARTE NOVA est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1988, identifiée par le SIREN 347 659 831. Son siège social est situé 5 rue Victor Hugo, 92310 Sevres. L'entreprise déclare le code NAF 744B comme activité principale.

Fiche d'identité de ARTE NOVA

Dénomination
ARTE NOVA
SIREN
347 659 831
SIRET (siège)
347 659 831 00023
N° TVA intracommunautaire
FR03347659831Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 347 659 831
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
744B
Date de création
01 septembre 1988
Siège social
5 RUE VICTOR HUGO, 92310, SEVRES
Établissements
1
Statut
Active

Finances de ARTE NOVA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTE NOVA

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARTE NOVA

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 92310 SEVRESSiègeFermé

    347 659 831 00023 · ouvert le 15 octobre 1990 · NAF 744B

Documents juridiques de ARTE NOVA

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 décembre 1993

  • Acte

Dépôt du 06 septembre 1993

  • Acte

Dépôt du 06 septembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de ARTE NOVA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTE NOVA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTE NOVA

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ARTE NOVA. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 19 février 2008 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 19 février 2008 · publié le 19 mars 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

1 décision de justice publiée en open data mentionne ARTE NOVA. Elle date de 2013. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTE NOVA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTE NOVA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 19 février 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1988

Questions fréquentes sur ARTE NOVA

Quel est le numéro SIREN de ARTE NOVA ?

Le numéro SIREN de ARTE NOVA est 347 659 831. Le SIRET de son siège social est 347 659 831 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03347659831.

Où se situe le siège social de ARTE NOVA ?

Le siège social de ARTE NOVA est situé 5 rue Victor Hugo, 92310 Sevres.

ARTE NOVA est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTE NOVA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTE NOVA est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. ARTE NOVA a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 19 février 2008 pour insuffisance d'actif.

Entreprises similaires

Même activité à Sevres

Entreprises à Sevres

Toutes les entreprises à Sevres