ARTE TECHNOLOGY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ARTE TECHNOLOGY est une société étrangère immatriculée le 1er septembre 2004 sous le numéro SIREN 478 740 723. Elle est domiciliée Pondichery 605008, 33 3rd Cross Street 1floor. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6202A.
Fiche d'identité de ARTE TECHNOLOGY
INSEE- Dénomination
- ARTE TECHNOLOGY
- SIREN
- 478 740 723
- SIRET (siège)
- 478 740 723 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR23478740723Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 478 740 723
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
- Forme juridique
- Société étrangère non immatriculée au RCS
- Code NAF / APE
- 6202A
- Date de création
- 01 septembre 2004
- Siège social
- PONDICHERY 605008, 33 3RD CROSS STREET 1FLOOR
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de ARTE TECHNOLOGY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARTE TECHNOLOGY
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ARTE TECHNOLOGY
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 33 3RD CROSS STREET 1FLOORSiègeActif
478 740 723 00018 · ouvert le 01 septembre 2004 · NAF 6202A
- 94470 BOISSY-SAINT-LEGERFermé
478 740 723 00026 · ouvert le 01 septembre 2004 · NAF 721Z
Documents juridiques de ARTE TECHNOLOGY
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ARTE TECHNOLOGY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTE TECHNOLOGY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARTE TECHNOLOGY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTE TECHNOLOGY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTE TECHNOLOGY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARTE TECHNOLOGY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARTE TECHNOLOGY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 2004
Questions fréquentes sur ARTE TECHNOLOGY
Quel est le numéro SIREN de ARTE TECHNOLOGY ?
Le numéro SIREN de ARTE TECHNOLOGY est 478 740 723. Le SIRET de son siège social est 478 740 723 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23478740723.
Où se situe le siège social de ARTE TECHNOLOGY ?
Le siège social de ARTE TECHNOLOGY est situé Pondichery 605008, 33 3rd Cross Street 1floor.
ARTE TECHNOLOGY est-elle toujours en activité ?
Oui, ARTE TECHNOLOGY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARTE TECHNOLOGY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTE TECHNOLOGY.
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