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ARTEBAT COURNON

Active
Siren949 624 944SARL63800 Cournon-d'AuvergneCréée le 08 mars 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 949 624 944, ARTEBAT COURNON est une SARL créée le 8 mars 2023. Elle est domiciliée 12 AV de la République, 63800 Cournon-d'Auvergne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4329A. Elle est dirigée par Julian BESSON, gérant.

Fiche d'identité de ARTEBAT COURNON

Dénomination
ARTEBAT COURNON
SIREN
949 624 944
SIRET (siège)
949 624 944 00011
N° TVA intracommunautaire
FR73949624944Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 949 624 944
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 novembre 2024
Forme juridique
SARL nationale
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
4329A
Date de création
08 mars 2023
Siège social
12 AV de la République, 63800, Cournon-d'Auvergne
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARTEBAT COURNON

Travaux d'isolation, façade et entretien de toiture.

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Finances de ARTEBAT COURNON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ARTEBAT COURNON

JB

Julian BESSON

Gérant

Depuis la création (08 mars 2023) · 3 ans

MS

Maxime SOULIE

Gérant

Depuis la création (08 mars 2023) · 3 ans

Établissements de ARTEBAT COURNON

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 63800 Cournon-d'AuvergneSiègeFermé

    949 624 944 00011 · NAF 4329A

  • 63100 Clermont-FerrandActif

    949 624 944 00029 · NAF 7010Z

Documents juridiques de ARTEBAT COURNON

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 02 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 06 mars 2023

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 06 mars 2023

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 06 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 06 mars 2023

  • Acte

Comptes annuels de ARTEBAT COURNON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTEBAT COURNON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTEBAT COURNON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTEBAT COURNON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTEBAT COURNON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTEBAT COURNON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTEBAT COURNON

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

  6. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2023-03-08

  1. création

Questions fréquentes sur ARTEBAT COURNON

Quel est le numéro SIREN de ARTEBAT COURNON ?

Le numéro SIREN de ARTEBAT COURNON est 949 624 944. Le SIRET de son siège social est 949 624 944 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73949624944.

Qui dirige ARTEBAT COURNON ?

ARTEBAT COURNON est dirigée par Julian BESSON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARTEBAT COURNON ?

Le siège social de ARTEBAT COURNON est situé 12 AV de la République, 63800 Cournon-d'Auvergne.

ARTEBAT COURNON est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTEBAT COURNON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTEBAT COURNON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTEBAT COURNON.

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