ARTEC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 160 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 532 471 125, ARTEC est une SARL créée le 19 mai 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Imp Rene Bisson Zac de la Garenne, 18120 Mereau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4321A. Elle est dirigée par MANUEL LOPES FERREIRA, gérant.
Fiche d'identité de ARTEC
INSEE- Dénomination
- ARTEC
- SIREN
- 532 471 125
- SIRET (siège)
- 532 471 125 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR24532471125Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 532 471 125
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 08 décembre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 160 000 €
- Code NAF / APE
- 4321A
- Date de création
- 19 mai 2011
- Siège social
- 1 IMP RENE BISSON ZAC DE LA GARENNE, 18120, MEREAU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARTEC
Électricité générale habitat, tertiaire, petite industrie, plomberie, domotique, téléphonie, informatique, antennes télé, climatisation, motorisation portail, alarmes incendie et intrusion, chauffage, sanitaire, tableautier
Finances de ARTEC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARTEC
INSEEÉtablissements de ARTEC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 18120 MEREAUSiègeActif
532 471 125 00015 · ouvert le 16 mai 2011 · NAF 4321A
Documents juridiques de ARTEC
INPIComptes annuels de ARTEC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTEC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARTEC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTEC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
42 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARTEC. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre de contentieux général
Décision du 16 juillet 2026 · N° 2025F00125
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 27 avril 2026 · N° 25/02214
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, chambre 10 cab 10 J
Décision du 07 avril 2026 · N° 20/08261
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Civil
Décision du 10 février 2026 · N° 25/01123
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 20 janvier 2026 · N° 25/00623
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab B4
Décision du 13 janvier 2026 · N° 25/08975
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 4
Décision du 17 octobre 2025 · N° 25/01921
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 22 septembre 2025 · N° 22/02721
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - incident
Tribunal judiciaire, chambre 3 - CONSTRUCTION
Décision du 22 septembre 2025 · N° 23/08494
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 4
Décision du 05 septembre 2025 · N° 24/03630
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 4
Décision du 05 septembre 2025 · N° 24/03702
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience publique de contentieux (1er ETAGE)
Décision du 30 juin 2025 · N° 2023J00182
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Civil
Décision du 03 juin 2025 · N° 24/02026
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-14
Décision du 23 mai 2025 · N° 2024076157
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, troisième Chambre Civile
Décision du 11 avril 2025 · N° 17/03744
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 21 novembre 2024 · N° 23-15.803
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre civile
Décision du 08 octobre 2024 · N° 24/00991
- Lire la décision sur courdecassation.frSe dessaisit ou est dessaisi au profit d'une autre juridiction
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 20 septembre 2024 · N° 24/02339
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - incident
Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 06 septembre 2024 · N° 22/09591
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 11 juillet 2024 · N° 23/05845
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 13 juin 2024 · N° 22/01177
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 21 mai 2024 · N° 24/00338
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre civile
Décision du 21 mai 2024 · N° 15/02092
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 09 avril 2024 · N° 23/02409
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 12 mars 2024 · N° 19/01649
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 20 février 2024 · N° 23/00039
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 2
Décision du 14 septembre 2023 · N° 23/09641
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 06 juillet 2023 · N° 20/12740
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 13 décembre 2022 · N° 20/01834
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 09 mai 2022 · N° 17/00010
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 novembre 2021 · N° 18-26.800
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 avril 2021 · N° 19-18.881
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 décembre 2020 · N° 19-21.733
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 07 juillet 2016 · N° 15-18.648
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 avril 2016 · N° 15-10.813
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 01 avril 2015 · N° 13/04401
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION A
Décision du 15 octobre 2014 · N° 13/05850
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 01 avril 2003 · N° 00-10.125
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 31 mars 1999 · N° 97-16.388
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 juin 1995 · N° 93-17.488
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 décembre 1992 · N° 90-22.091
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 février 1991 · N° 88-40.390
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARTEC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARTEC
BODACC16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourges
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourges
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourges
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourges
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourges
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-05-19 · Début d'activité : 2011-05-16
- création
Date d'effet : 19 mai 2011
Marchés publics de ARTEC
data.gouv.fr23 marchés publics ont été notifiés à ARTEC et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2018 à 2025. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 1,7 M€.
Lot 7 : Electricité
COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON SOLOGNE BERRY · notifié le 04 février 2025 · Procédure adaptée · 5 mois · 2 offres reçues
16,8 k€TravauxLot 6 : électricité
COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON SOLOGNE BERRY · notifié le 06 septembre 2024 · Procédure adaptée · 1 mois · 5 offres reçues
620 €Travaux2023 084-Électricité
COMMUNE DE VIERZON (MAIRIE) · notifié le 31 août 2023 · Procédure adaptée · 4 ans
720 k€TravauxAménagement touristique du site quai du bassin à Vierzon - Marché n°2023E-Lot 6 : électricité
COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON SOLOGNE BERRY · notifié le 17 avril 2023 · Procédure adaptée · 4 mois
20,4 k€TravauxRIDEAU METALLIQUE STADE CHAILLOT
COMMUNE DE VIERZON (MAIRIE) · notifié le 20 juillet 2022 · Procédure adaptée · 1 mois
15,4 k€TravauxCONFORMITE PISCINE
COMMUNE DE VIERZON (MAIRIE) · notifié le 20 juillet 2022 · Procédure adaptée · 1 mois
15,4 k€TravauxVISIOPHONES LUBERNE, CURIE ET BOURGNEUF
COMMUNE DE VIERZON (MAIRIE) · notifié le 22 avril 2022 · Procédure adaptée · 1 mois
14,8 k€TravauxLOCAL STOCKAGE PISCINE
COMMUNE DE VIERZON (MAIRIE) · notifié le 24 janvier 2022 · Procédure adaptée · 1 mois
1,1 k€TravauxMATERNELLE BOURGNEUF
COMMUNE DE VIERZON (MAIRIE) · notifié le 13 septembre 2021 · Procédure adaptée · 1 mois
585,89 €TravauxSSI CRI
COMMUNE DE VIERZON (MAIRIE) · notifié le 25 mai 2021 · Procédure adaptée · 1 mois
1,7 k€TravauxCCAS
COMMUNE DE VIERZON (MAIRIE) · notifié le 08 avril 2021 · Procédure adaptée · 1 mois
60,8 k€TravauxSALLE CAVALIER
COMMUNE DE VIERZON (MAIRIE) · notifié le 09 novembre 2020 · Procédure adaptée · 1 mois
7,9 k€Travaux2019-07-Lot 9 : Electricit�
COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON SOLOGNE BERRY · notifié le 02 septembre 2019 · Procédure adaptée · 6 mois
7,3 k€TravauxBATIMENT BETON CRI
COMMUNE DE VIERZON (MAIRIE) · notifié le 02 août 2019 · Procédure adaptée · 1 mois
28,5 k€TravauxMS1 Rue Eug�ne Pottier
COMMUNE DE VIERZON (MAIRIE) · notifié le 24 avril 2019 · Procédure adaptée · 1 mois
646,7 €TravauxREFECTOIRE MATERNELLE PARMENTIER
COMMUNE DE VIERZON (MAIRIE) · notifié le 24 avril 2019 · Procédure adaptée · 1 mois
646,7 €TravauxEXTENSION REF J. CURIE
COMMUNE DE VIERZON (MAIRIE) · notifié le 18 avril 2019 · Procédure adaptée · 1 mois
1,1 k€TravauxTravaux de r�habilitation � la maison des Cultures Professionnelles- Lot 5 Electricit�
COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON SOLOGNE BERRY · notifié le 22 mars 2019 · Procédure adaptée · 6 mois
78,3 k€TravauxTravaux, r�parations, entretiens et am�nagements des b�timents communaux et des espaces publics
COMMUNE DE VIERZON (MAIRIE) · notifié le 13 février 2019 · Procédure adaptée · 4 ans
600 k€TravauxCr�ation d’un ateliers relais au Parc Technologique de Sologne 18100 VIERZON- lot 5
COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON SOLOGNE BERRY · notifié le 11 janvier 2019 · Procédure adaptée · 6 mois
30,8 k€TravauxAménagement intérieur de la Mairie en vue de l’amélioration de l’accueil, de son isolation et de sa mise aux normes d’accessibilité.
COMMUNE DE VIGNOUX SUR BARANGEON (MAIRIE) · notifié le 14 décembre 2018 · Procédure adaptée · 5 mois
27,5 k€TravauxAménagement intérieur de la Mairie en vue de l’amélioration de l’accueil, de son isolation et de sa mise aux normes d’accessibilité.
COMMUNE DE VIGNOUX SUR BARANGEON (MAIRIE) · notifié le 14 décembre 2018 · Procédure adaptée · 5 mois
42,3 k€TravauxCr�ation d’une structure Maison d’Assistantes Maternelles
COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON SOLOGNE BERRY · notifié le 29 octobre 2018 · Procédure adaptée · 2 mois
11,9 k€Travaux
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur ARTEC
Quel est le numéro SIREN de ARTEC ?
Le numéro SIREN de ARTEC est 532 471 125. Le SIRET de son siège social est 532 471 125 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24532471125.
Qui dirige ARTEC ?
ARTEC est dirigée par MANUEL LOPES FERREIRA, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ARTEC ?
Le siège social de ARTEC est situé 1 Imp Rene Bisson Zac de la Garenne, 18120 Mereau.
ARTEC est-elle toujours en activité ?
Oui, ARTEC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARTEC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTEC.
Entreprises similaires
Même activité à Mereau
