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ARTEC CONCEPT

Active
Siren442 590 741SARL06300 NICECréée le 03 juillet 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARTEC CONCEPT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 juillet 2002, identifiée par le SIREN 442 590 741. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 B av des Eglantines, 06300 Nice. Son activité principale relève du code NAF 514S.

Fiche d'identité de ARTEC CONCEPT

Dénomination
ARTEC CONCEPT
SIREN
442 590 741
SIRET (siège)
442 590 741 00017
N° TVA intracommunautaire
FR54442590741Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 590 741
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
514S
Date de création
03 juillet 2002
Siège social
1 B AV DES EGLANTINES, 06300, NICE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de ARTEC CONCEPT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTEC CONCEPT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARTEC CONCEPT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 06300 NICESiègeFermé

    442 590 741 00017 · ouvert le 03 juillet 2002 · NAF 514S

Documents juridiques de ARTEC CONCEPT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 janvier 2004

  • Acte

Dépôt du 03 juillet 2002

  • Acte

Comptes annuels de ARTEC CONCEPT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTEC CONCEPT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTEC CONCEPT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTEC CONCEPT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTEC CONCEPT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTEC CONCEPT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTEC CONCEPT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  1. création

    Date d'effet : 03 juillet 2002

Questions fréquentes sur ARTEC CONCEPT

Quel est le numéro SIREN de ARTEC CONCEPT ?

Le numéro SIREN de ARTEC CONCEPT est 442 590 741. Le SIRET de son siège social est 442 590 741 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54442590741.

Où se situe le siège social de ARTEC CONCEPT ?

Le siège social de ARTEC CONCEPT est situé 1 B av des Eglantines, 06300 Nice.

ARTEC CONCEPT est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTEC CONCEPT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTEC CONCEPT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTEC CONCEPT.

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