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ARTECH

Active
Siren393 115 514SARL42000 SAINT-ETIENNECréée le 26 novembre 19935
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions45 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
75,0 k€
Effectif
5tranche Sirene

ARTECH est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 novembre 1993, identifiée par le SIREN 393 115 514. Son siège social est situé 10 rue du Puits Camille zi du Puits Camille, 42000 Saint-Etienne. Son activité principale relève du code NAF 4332A et emploie 5 salariés. Elle est dirigée par BRUNO BROCHU, gérant.

Fiche d'identité de ARTECH

Dénomination
ARTECH
SIREN
393 115 514
SIRET (siège)
393 115 514 00043
N° TVA intracommunautaire
FR87393115514Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 115 514
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 décembre 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
75 000 €
Code NAF / APE
4332A
Date de création
26 novembre 1993
Effectif
5
Siège social
10 RUE DU PUITS CAMILLE ZI DU PUITS CAMILLE, 42000, SAINT-ETIENNE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de ARTECH

menuiserie ébénisterie agencements fabrication pilotage de chantiers toutes activités se rapportant à l'industrie du bois

Finances de ARTECH

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTECH

BB

BRUNO BROCHU

Gérant

En poste depuis septembre 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 décembre 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ARTECH

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 42000 SAINT-ETIENNESiègeActif

    393 115 514 00043 · ouvert le 18 novembre 1993 · NAF 4332A

  • 42320 LA GRAND-CROIXFermé

    393 115 514 00019 · ouvert le 18 novembre 1993 · NAF 454C

  • 42700 FIRMINYFermé

    393 115 514 00035 · ouvert le 04 septembre 2002 · NAF 454C

  • 42000 SAINT-ETIENNEFermé

    393 115 514 00027 · ouvert le 07 octobre 1996 · NAF 454C

Documents juridiques de ARTECH

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 novembre 2008

  • Acte

Dépôt du 26 octobre 2006

  • Acte

Dépôt du 18 mai 2005

  • Acte

Dépôt du 17 février 2005

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 2002

  • Acte

Dépôt du 08 novembre 2001

  • Acte

Dépôt du 05 juin 2001

  • Acte

Dépôt du 02 février 2000

  • Acte

Dépôt du 21 octobre 1996

  • Acte

Dépôt du 26 novembre 1993

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de ARTECH

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTECH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTECH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTECH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

45 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARTECH. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTECH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTECH

20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

  19. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

    Gérant : BROCHU Bruno Pierre.

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

  1. création

    Date d'effet : 26 novembre 1993

Marchés publics de ARTECH

2 marchés publics ont été notifiés à ARTECH et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils datent de 2022. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 171 k€.

  • REAMENAGEMENT MAIRIE - RDC ET SALLE DES MARIAGES Lot no 2 :

    COMMUNE DE LA RICAMARIE (MAIRIE) · notifié le 09 novembre 2022 · Procédure adaptée · 1 mois

    85,3 k€Travaux

  • REAMENAGEMENT DE LA MAIRIE - RDC ET SALLE DES MARIAGES

    COMMUNE DE LA RICAMARIE (MAIRIE) · notifié le 09 novembre 2022 · Procédure adaptée · 6 mois

    85,3 k€Travaux

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur ARTECH

Quel est le numéro SIREN de ARTECH ?

Le numéro SIREN de ARTECH est 393 115 514. Le SIRET de son siège social est 393 115 514 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87393115514.

Qui dirige ARTECH ?

ARTECH est dirigée par BRUNO BROCHU, gérant.

Où se situe le siège social de ARTECH ?

Le siège social de ARTECH est situé 10 rue du Puits Camille zi du Puits Camille, 42000 Saint-Etienne.

ARTECH est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTECH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTECH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTECH.

Combien de salariés compte ARTECH ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, ARTECH emploie 5 salariés.

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