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ARTECH

Active
Siren840 653 471SAS73110 VALGELON-LA ROCHETTECréée le 27 juin 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions45 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

ARTECH est une SAS immatriculée le 27 juin 2018 sous le numéro SIREN 840 653 471. Le siège social de l'entreprise se trouve 26 av Francois Milan, 73110 Valgelon-la Rochette. Son activité principale relève du code NAF 4669B. La direction est assurée par SEBASTIEN SIMON en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de ARTECH

Dénomination
ARTECH
SIREN
840 653 471
SIRET (siège)
840 653 471 00010
N° TVA intracommunautaire
FR01840653471Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 840 653 471
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
4669B
Date de création
27 juin 2018
Siège social
26 AV FRANCOIS MILAN, 73110, VALGELON-LA ROCHETTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTECH

Achat, vente, en gros, demi-gros et au détail, de tous matériels, pièces, produits, articles, machines-outils et accessoires se rapportant à l'industrie agroalimentaire et ce par tous moyens. La réparation, l'entretien, maintenance de tous articles, machines-outils et accessoires se rapportant à l'industrie agroalimentaire.

Finances de ARTECH

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTECH

SS

SEBASTIEN SIMON

Président de SAS

Depuis la création (27 juin 2018) · 8 ans

Établissements de ARTECH

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73110 VALGELON-LA ROCHETTESiègeActif

    840 653 471 00010 · ouvert le 20 juin 2018 · NAF 4669B

Documents juridiques de ARTECH

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juin 2018

  • Acte

Comptes annuels de ARTECH

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTECH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTECH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTECH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

45 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARTECH. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTECH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTECH

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  1. création

    Date d'effet : 27 juin 2018

Questions fréquentes sur ARTECH

Quel est le numéro SIREN de ARTECH ?

Le numéro SIREN de ARTECH est 840 653 471. Le SIRET de son siège social est 840 653 471 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01840653471.

Qui dirige ARTECH ?

ARTECH est dirigée par SEBASTIEN SIMON, président de sas.

Où se situe le siège social de ARTECH ?

Le siège social de ARTECH est situé 26 av Francois Milan, 73110 Valgelon-la Rochette.

ARTECH est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTECH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juin 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTECH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTECH.

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