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ARTECH CONSULTING

Active
Siren841 752 686SAS71370 ABERGEMENT STE COLOMBE LCréée le 19 septembre 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

ARTECH CONSULTING est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 septembre 2018, identifiée par le SIREN 841 752 686. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Rte d Ouroux sur Saone, 71370 Abergement Ste Colombe l. L'entreprise déclare le code NAF 7021Z comme activité principale. La direction est assurée par JEAN-SEBASTIEN HAMLET en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de ARTECH CONSULTING

Dénomination
ARTECH CONSULTING
SIREN
841 752 686
SIRET (siège)
841 752 686 00029
N° TVA intracommunautaire
FR34841752686Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 841 752 686
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
200 €
Code NAF / APE
7021Z
Date de création
19 septembre 2018
Siège social
1 RTE D OUROUX SUR SAONE, 71370, ABERGEMENT STE COLOMBE L
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARTECH CONSULTING

Audit, conseils et mise en conformité des systèmes d'information - formation et gestion de projets Numériques.

Finances de ARTECH CONSULTING

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTECH CONSULTING

JH

JEAN-SEBASTIEN HAMLET

Président de SAS

En poste depuis décembre 2025 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 16 décembre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ARTECH CONSULTING

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 71370 ABERGEMENT STE COLOMBE LSiègeActif

    841 752 686 00029 · ouvert le 01 octobre 2022 · NAF 7021Z

  • 97150 SAINT MARTINFermé

    841 752 686 00011 · ouvert le 16 août 2018 · NAF 7021Z

Documents juridiques de ARTECH CONSULTING

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 décembre 2025

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du 10 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 10 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 19 septembre 2018

  • Acte

Comptes annuels de ARTECH CONSULTING

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTECH CONSULTING. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTECH CONSULTING

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTECH CONSULTING. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTECH CONSULTING n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTECH CONSULTING n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTECH CONSULTING

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

    Gérant : HAMLET Jean-Sébastien, Louis, Gérard

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de basse-terre

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE BASSE-TERRE

  1. création

    Date d'effet : 19 septembre 2018

Marques déposées par ARTECH CONSULTING

ARTECH CONSULTING est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • bid jobbers

    N° 4671496 · Déposée le 31 juillet 2020 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classe 35 · valable jusqu’au 31 juillet 2030

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ARTECH CONSULTING

Quel est le numéro SIREN de ARTECH CONSULTING ?

Le numéro SIREN de ARTECH CONSULTING est 841 752 686. Le SIRET de son siège social est 841 752 686 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34841752686.

Qui dirige ARTECH CONSULTING ?

ARTECH CONSULTING est dirigée par JEAN-SEBASTIEN HAMLET, président de sas.

Où se situe le siège social de ARTECH CONSULTING ?

Le siège social de ARTECH CONSULTING est situé 1 Rte d Ouroux sur Saone, 71370 Abergement Ste Colombe l.

ARTECH CONSULTING est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTECH CONSULTING est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 septembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTECH CONSULTING est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTECH CONSULTING.

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