CheckersProcédures

ARTECIMES

Active
Siren829 478 247SARL69480 MORANCECréée le 16 mai 2017
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

ARTECIMES est une SARL immatriculée le 16 mai 2017 sous le numéro SIREN 829 478 247. Elle est domiciliée 110 Che des Haies zone d Activites, 69480 Morance. L'entreprise déclare le code NAF 4391A comme activité principale. La direction est assurée par ROMAIN CHAMFRAY en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ARTECIMES

Dénomination
ARTECIMES
SIREN
829 478 247
SIRET (siège)
829 478 247 00010
N° TVA intracommunautaire
FR51829478247Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 829 478 247
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
4391A
Date de création
16 mai 2017
Siège social
110 CHE DES HAIES ZONE D ACTIVITES, 69480, MORANCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTECIMES

Étude et réalisation de tous travaux de construction bois, ossature bois et charpente, de couverture, de zinguerie, de bardage, de menuiseries intérieures et extérieures, de rénovation, création articles de mobilier

Finances de ARTECIMES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTECIMES

RC

ROMAIN CHAMFRAY

Gérant

Depuis la création (16 mai 2017) · 9 ans

RC

ROMAIN CHAMFRAY

Gérant

Depuis la création (16 mai 2017) · 9 ans

TD

THOMAS DUFFO

Gérant

En poste depuis octobre 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 octobre 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ARTECIMES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69480 MORANCESiègeActif

    829 478 247 00010 · ouvert le 24 mars 2017 · NAF 4391A

Documents juridiques de ARTECIMES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 octobre 2019

  • Acte

Dépôt du 16 mai 2017

  • Acte

Comptes annuels de ARTECIMES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTECIMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTECIMES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTECIMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTECIMES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTECIMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTECIMES

11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    DUFFO Thomas nom d'usage : DUFFO n'est plus président. DUFFO Thomas nom d'usage : DUFFO devient gérant. CHAMFRAY Romain Richard Jean nom d'usage : CHAMFRAY n'est plus directeur général. CHAMFRAY Romain Richard Jean nom d'usage : CHAMFRAY devient gérant

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

  11. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-03-24

  1. création

    Date d'effet : 16 mai 2017

Marchés publics de ARTECIMES

6 marchés publics ont été notifiés à ARTECIMES et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2023 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 2,3 M€.

  • Travaux de rénovation de l’aile Nord et Est de la ferme des Seignes

    SYNDICAT MIXTE PLAINES MONTS D'OR · notifié le 30 janvier 2026 · Procédure adaptée · 4 mois · 10 offres reçues

    98,1 k€Fournitures
  • EXTENSION DU PALAIS DES SPORTS POUR CREATION D’UN ESPACE POLYVALENT - LOT 2 CHARPENTE BOIS COUVERTURE ZINGUERIE BARDAGE

    COMMUNE D HUEZ (MAIRIE) · notifié le 05 juin 2024 · Appel d'offres ouvert · 10 mois

    490 k€Travaux
  • CONSTRUCTION D’UN GARAGE POUR L’ECOLE DE PILOTAGE - LOT 2 - CHARPENTE COUVERTURE BARDAGE

    COMMUNE D HUEZ (MAIRIE) · notifié le 02 mai 2024 · Procédure adaptée · 7 mois · 1 offre reçue

    199 k€Travaux
  • EXTENSION DU PALAIS DES SPORTS POUR CREATION D’UN ESPACE POLYVALENT - LOT 2 CHARPENTE BOIS COUVERTURE ZINGUERIE BARDAGE

    COMMUNE D HUEZ (MAIRIE) · notifié le 17 mai 2023 · Appel d'offres ouvert · 10 mois

    490 k€Travaux
  • EXTENSION DU PALAIS DES SPORTS POUR CREATION D’UN ESPACE POLYVALENT - LOT 2 CHARPENTE BOIS COUVERTURE ZINGUERIE BARDAGE

    COMMUNE D HUEZ (MAIRIE) · notifié le 17 mai 2023 · Appel d'offres ouvert · 10 mois

    490 k€Travaux
  • EXTENSION DU PALAIS DES SPORTS POUR CREATION D’UN ESPACE POLYVALENT - LOT 2 CHARPENTE BOIS COUVERTURE ZINGUERIE BARDAGE

    COMMUNE D HUEZ (MAIRIE) · notifié le 17 mai 2023 · Appel d'offres ouvert · 10 mois

    490 k€Travaux

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur ARTECIMES

Quel est le numéro SIREN de ARTECIMES ?

Le numéro SIREN de ARTECIMES est 829 478 247. Le SIRET de son siège social est 829 478 247 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51829478247.

Qui dirige ARTECIMES ?

ARTECIMES est dirigée par ROMAIN CHAMFRAY, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARTECIMES ?

Le siège social de ARTECIMES est situé 110 Che des Haies zone d Activites, 69480 Morance.

ARTECIMES est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTECIMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTECIMES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTECIMES.