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ARTECS CONCEPTIONS

Active
Siren389 737 867SARL76290 MONTIVILLIERSCréée le 26 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
12,2 k€
Effectif
Non publié

ARTECS CONCEPTIONS est une SARL immatriculée le 26 janvier 1993 sous le numéro SIREN 389 737 867. Elle est domiciliée 11 rue 11 rue Georges Braque Montivilliers, 76290 Montivilliers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 315C. La direction est assurée par MICHEL TOUTFAIRE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ARTECS CONCEPTIONS

Dénomination
ARTECS CONCEPTIONS
SIREN
389 737 867
SIRET (siège)
389 737 867 00017
N° TVA intracommunautaire
FR57389737867Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 737 867
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
12 195,92 €
Code NAF / APE
315C
Date de création
26 janvier 1993
Siège social
11 RUE 11 RUE GEORGES BRAQUE MONTIVILLIERS, 76290, MONTIVILLIERS
Établissements
1
Statut
Active

Finances de ARTECS CONCEPTIONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTECS CONCEPTIONS

MT

MICHEL TOUTFAIRE

Gérant

Depuis la création (26 janvier 1993) · 33 ans

Établissements de ARTECS CONCEPTIONS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 76290 MONTIVILLIERSSiègeFermé

    389 737 867 00017 · ouvert le 02 janvier 1993 · NAF 315C

Documents juridiques de ARTECS CONCEPTIONS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 octobre 1994

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 1993

  • Acte

Comptes annuels de ARTECS CONCEPTIONS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTECS CONCEPTIONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTECS CONCEPTIONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTECS CONCEPTIONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTECS CONCEPTIONS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTECS CONCEPTIONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTECS CONCEPTIONS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 janvier 1993

Questions fréquentes sur ARTECS CONCEPTIONS

Quel est le numéro SIREN de ARTECS CONCEPTIONS ?

Le numéro SIREN de ARTECS CONCEPTIONS est 389 737 867. Le SIRET de son siège social est 389 737 867 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57389737867.

Qui dirige ARTECS CONCEPTIONS ?

ARTECS CONCEPTIONS est dirigée par MICHEL TOUTFAIRE, gérant.

Où se situe le siège social de ARTECS CONCEPTIONS ?

Le siège social de ARTECS CONCEPTIONS est situé 11 rue 11 rue Georges Braque Montivilliers, 76290 Montivilliers.

ARTECS CONCEPTIONS est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTECS CONCEPTIONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTECS CONCEPTIONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTECS CONCEPTIONS.

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