CheckersProcédures
Chiffre d'affaires 2024
Non publié
Résultat net 2024
48,1 k€+60,4 %
Capital social
19,4 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 494 098 296, ARTEFACT DESIGN est une SARL créée le 21 décembre 2021. Son siège social est situé 2 av du General de Gaulle, 28340 Lamblore. L'entreprise déclare le code NAF 4779Z comme activité principale. Au titre de l'exercice clos le 31 décembre 2016, elle a réalisé un chiffre d'affaires de 1,9 M€ pour un résultat net de 13,2 k€. Elle est dirigée par ALEXANDRE GUILLEMAIN, gérant.

Fiche d'identité de ARTEFACT DESIGN

Dénomination
ARTEFACT DESIGN
SIREN
494 098 296
SIRET (siège)
494 098 296 00119
N° TVA intracommunautaire
FR70494098296Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Chartres 494 098 296
Greffe
Chartres
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
19 445 €
Code NAF / APE
4779Z
Date de création
21 décembre 2021
Siège social
2 AV DU GENERAL DE GAULLE, 28340, LAMBLORE
Établissements
12
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de ARTEFACT DESIGN

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de ARTEFACT DESIGN

Achat, vente, dépôt vente, location de mobilier et d'objet d'occasion et neufs en magasin et à titre ambulant, antiquité

Finances de ARTEFACT DESIGN

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanMasse salarialeEffectif
2024--48,1 k€--903 k€2,0 M€--
2023--30,0 k€--855 k€2,0 M€--
2022--251 k€--926 k€2,2 M€--
2021--54,8 k€--675 k€2,3 M€-1
2020--−81,8 k€--620 k€2,4 M€-1
2019--51,8 k€--701 k€1,8 M€-1
2018--209 k€--708 k€1,8 M€-1
2017--42,6 k€--542 k€1,3 M€-2
20161,9 M€−9,8 %13,2 k€44,9 k€−10,7 k€465 k€1,2 M€230 k€2
20152,1 M€-114 k€275 k€167 k€451 k€1,1 M€207 k€2

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2024 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 20 octobre 2025

Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).

Ratios 2024

Autonomie financière
46,3 %
Taux d’endettement
22,3 %
Ratio de liquidité
225,9 %
Crédit clients
680 j
Crédit fournisseurs
1681 j

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2024

Actif

Poste20242023
Concessions, brevets et droits similaires4 239 €0 €
Autres immobilisations corporelles13 452 €0 €
Autres immobilisations financières7 250 €0 €
TOTAL Actif immobilisé24 941 €0 €
Stocks - marchandises1 675 036 €0 €
Avances et acomptes versés sur commandes6 000 €0 €
Clients et comptes rattachés147 970 €0 €
Autres créances63 493 €0 €
Disponibilités22 297 €0 €
Charges constatées d'avance11 988 €0 €
TOTAL Actif circulant1 926 785 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 951 727 €0 €

Passif

Poste20242023
Capital social ou individuel19 445 €0 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport33 065 €0 €
Réserve légale1 944 €0 €
Autres réserves800 081 €0 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE48 135 €0 €
TOTAL Capitaux propres902 671 €0 €
Emprunts et dettes financières divers201 580 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés164 684 €0 €
Dettes fiscales et sociales106 945 €0 €
Autres dettes575 845 €0 €
TOTAL Dettes1 049 056 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 951 727 €0 €
Code EG1 049 056 €0 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2023

Actif

Poste20232022
Concessions, brevets et droits similaires0 €0 €
Autres immobilisations corporelles18 052 €0 €
Autres immobilisations financières16 870 €0 €
TOTAL Actif immobilisé34 922 €0 €
Stocks - marchandises1 838 269 €0 €
Clients et comptes rattachés8 500 €0 €
Autres créances69 241 €0 €
Disponibilités13 548 €0 €
Charges constatées d'avance9 491 €0 €
TOTAL Actif circulant1 939 050 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 973 972 €0 €

Passif

Poste20232022
Capital social ou individuel19 445 €0 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport33 065 €0 €
Réserve légale1 944 €0 €
Autres réserves770 075 €0 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE30 005 €0 €
TOTAL Capitaux propres854 535 €0 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit495 591 €0 €
Emprunts et dettes financières divers119 566 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés386 742 €0 €
Dettes fiscales et sociales117 536 €0 €
TOTAL Dettes1 119 437 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 973 972 €0 €
Code EG951 350 €0 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2022

Actif

Poste20222021
Concessions, brevets et droits similaires0 €0 €
Autres immobilisations corporelles15 799 €0 €
Autres immobilisations financières16 870 €0 €
TOTAL Actif immobilisé32 669 €0 €
Stocks - marchandises2 020 004 €0 €
Clients et comptes rattachés82 352 €0 €
Autres créances53 837 €0 €
Disponibilités26 240 €0 €
Charges constatées d'avance9 196 €0 €
TOTAL Actif circulant2 191 630 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif2 224 299 €0 €

Passif

Poste20222021
Capital social ou individuel19 445 €0 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport33 065 €0 €
Réserve légale1 944 €0 €
Autres réserves647 038 €0 €
Report à nouveau−26 960 €0 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE251 111 €0 €
TOTAL Capitaux propres925 644 €0 €
Provisions pour risques51 000 €0 €
TOTAL Provisions pour risques et charges51 000 €0 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit592 307 €0 €
Emprunts et dettes financières divers20 157 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés434 998 €0 €
Dettes fiscales et sociales200 191 €0 €
TOTAL Dettes1 247 655 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif2 224 299 €0 €
Code EG972 109 €0 €
Code EH59 999 €0 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2021

Actif

Poste20212020
Concessions, brevets et droits similaires4 760 €-
Autres immobilisations corporelles1 609 €-
Autres immobilisations financières23 370 €-
TOTAL Actif immobilisé24 979 €-
Stocks - marchandises2 095 938 €-
Clients et comptes rattachés65 000 €-
Autres créances75 045 €-
Disponibilités8 913 €-
Charges constatées d'avance14 364 €-
TOTAL Actif circulant2 259 261 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif2 284 241 €-

Passif

Poste20212020
Capital social ou individuel19 445 €-
Primes d'émission, de fusion, d'apport33 065 €-
Réserve légale1 944 €-
Autres réserves647 038 €-
Report à nouveau−81 801 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE54 841 €-
TOTAL Capitaux propres674 532 €-
Provisions pour risques51 000 €-
TOTAL Provisions pour risques et charges51 000 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit753 002 €-
Emprunts et dettes financières divers80 141 €-
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours16 000 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés491 681 €-
Dettes fiscales et sociales216 883 €-
Autres dettes1 000 €-
TOTAL Dettes1 558 708 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif2 284 241 €-
Code EG1 160 453 €-
Code EH172 590 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2020

Actif

Poste20202019
Concessions, brevets et droits similaires4 760 €-
Autres immobilisations corporelles39 385 €-
Autres immobilisations financières14 745 €-
TOTAL Actif immobilisé54 130 €-
Stocks - marchandises1 919 038 €-
Avances et acomptes versés sur commandes54 €-
Clients et comptes rattachés154 763 €-
Autres créances73 163 €-
Disponibilités161 757 €-
Charges constatées d'avance12 973 €-
TOTAL Actif circulant2 321 751 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif2 375 882 €-

Passif

Poste20202019
Capital social ou individuel19 445 €-
Primes d'émission, de fusion, d'apport33 065 €-
Réserve légale1 944 €-
Autres réserves647 038 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−81 801 €-
TOTAL Capitaux propres619 690 €-
Provisions pour risques51 000 €-
TOTAL Provisions pour risques et charges51 000 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit833 625 €-
Emprunts et dettes financières divers89 616 €-
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours41 000 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés579 675 €-
Dettes fiscales et sociales160 273 €-
Autres dettes1 000 €-
TOTAL Dettes1 705 191 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif2 375 882 €-
Code EG1 664 191 €-
Code EH153 625 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2019

Actif

Poste20192018
Concessions, brevets et droits similaires4 760 €-
Autres immobilisations corporelles50 037 €-
Autres immobilisations financières15 922 €-
TOTAL Actif immobilisé65 960 €-
Stocks - marchandises1 601 210 €-
Avances et acomptes versés sur commandes4 185 €-
Clients et comptes rattachés11 646 €-
Autres créances66 127 €-
Valeurs mobilières de placement23 601 €-
Disponibilités51 256 €-
Charges constatées d'avance22 866 €-
TOTAL Actif circulant1 780 893 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 846 854 €-

Passif

Poste20192018
Capital social ou individuel19 445 €-
Primes d'émission, de fusion, d'apport33 065 €-
Réserve légale1 944 €-
Autres réserves595 281 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE51 756 €-
TOTAL Capitaux propres701 492 €-
Provisions pour risques51 000 €-
TOTAL Provisions pour risques et charges51 000 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit520 567 €-
Emprunts et dettes financières divers124 480 €-
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours41 000 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés259 857 €-
Dettes fiscales et sociales147 456 €-
Autres dettes1 000 €-
TOTAL Dettes1 094 361 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 846 854 €-
Code EG1 047 567 €-
Code EH149 607 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2018

Actif

Poste20182017
Concessions, brevets et droits similaires4 760 €-
Autres immobilisations corporelles59 936 €-
Autres immobilisations financières15 922 €-
TOTAL Actif immobilisé75 859 €-
Stocks - marchandises1 427 364 €-
Avances et acomptes versés sur commandes132 €-
Clients et comptes rattachés85 000 €-
Autres créances72 421 €-
Valeurs mobilières de placement23 601 €-
Disponibilités88 497 €-
Charges constatées d'avance12 284 €-
TOTAL Actif circulant1 709 301 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 785 160 €-

Passif

Poste20182017
Capital social ou individuel19 445 €-
Primes d'émission, de fusion, d'apport33 065 €-
Réserve légale1 944 €-
Autres réserves444 903 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE208 713 €-
TOTAL Capitaux propres708 071 €-
Provisions pour risques51 000 €-
TOTAL Provisions pour risques et charges51 000 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit287 184 €-
Emprunts et dettes financières divers135 356 €-
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours65 000 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés329 807 €-
Dettes fiscales et sociales208 741 €-
TOTAL Dettes1 026 089 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 785 160 €-
Code EG940 137 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2017

Actif

Poste20172016
Concessions, brevets et droits similaires4 760 €-
Autres immobilisations corporelles43 427 €-
Autres immobilisations financières14 510 €-
TOTAL Actif immobilisé57 937 €-
Stocks - marchandises1 196 539 €-
Avances et acomptes versés sur commandes345 €-
Clients et comptes rattachés15 600 €-
Autres créances14 693 €-
Disponibilités15 098 €-
Charges constatées d'avance8 900 €-
TOTAL Actif circulant1 251 177 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 309 115 €-

Passif

Poste20172016
Capital social ou individuel19 445 €-
Primes d'émission, de fusion, d'apport33 065 €-
Réserve légale1 750 €-
Autres réserves445 294 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE42 582 €-
TOTAL Capitaux propres542 136 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit241 595 €-
Emprunts et dettes financières divers142 246 €-
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours25 000 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés204 350 €-
Dettes fiscales et sociales138 786 €-
Autres dettes15 000 €-
TOTAL Dettes766 979 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 309 115 €-
Code EG723 337 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2016

Actif

Poste20162015
Concessions, brevets et droits similaires782 €-
Fonds commercial20 000 €-
Autres immobilisations corporelles16 952 €-
Autres immobilisations financières20 644 €-
TOTAL Actif immobilisé58 379 €-
Stocks - marchandises1 009 846 €-
Clients et comptes rattachés22 643 €-
Autres créances19 999 €-
Disponibilités42 287 €-
Charges constatées d'avance38 286 €-
TOTAL Actif circulant1 133 063 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 191 443 €-

Passif

Poste20162015
Capital social ou individuel17 500 €-
Réserve légale1 750 €-
Autres réserves432 066 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE13 228 €-
TOTAL Capitaux propres464 544 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit214 270 €-
Emprunts et dettes financières divers128 254 €-
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours20 000 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés232 958 €-
Dettes fiscales et sociales131 123 €-
Autres dettes292 €-
TOTAL Dettes726 898 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 191 443 €-
Code EG698 646 €-
Code EH17 426 €-

Compte de résultat

Poste20162015
Ventes de marchandises1 875 565 €-
Production vendue - services12 976 €-
Chiffre d'affaires net1 888 542 €-
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges255 991 €-
TOTAL Produits d'exploitation2 144 534 €-
Achats de marchandises1 279 761 €-
Variation de stock (marchandises)−108 782 €-
Achats de matières premières et autres approvisionnements108 €-
Autres achats et charges externes429 440 €-
Impôts, taxes et versements assimilés13 633 €-
Salaires et traitements163 985 €-
Charges sociales65 542 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations7 395 €-
Dotations aux provisions sur actif circulant304 062 €-
Autres charges63 €-
TOTAL Charges d'exploitation2 155 209 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION−10 675 €-
Intérêts et charges assimilées10 561 €-
TOTAL Charges financières10 561 €-
RÉSULTAT FINANCIER−10 561 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS−21 236 €-
Produits exceptionnels sur opérations de gestion2 628 €-
Produits exceptionnels sur opérations en capital3 750 €-
TOTAL Produits exceptionnels6 378 €-
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion2 478 €-
Charges exceptionnelles sur opérations en capital1 052 €-
TOTAL Charges exceptionnelles3 531 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL2 847 €-
Impôts sur les bénéfices−31 618 €-
TOTAL DES PRODUITS2 150 912 €-
TOTAL DES CHARGES2 137 683 €-
BÉNÉFICE OU PERTE13 228 €-
Code A15 566 €-
Code A233 922 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2015

Actif

Poste20152014
Concessions, brevets et droits similaires2 460 €-
Fonds commercial20 000 €-
Autres immobilisations corporelles14 678 €-
Autres immobilisations financières20 640 €-
TOTAL Actif immobilisé55 319 €-
Stocks - marchandises954 701 €-
Avances et acomptes versés sur commandes5 000 €-
Clients et comptes rattachés4 349 €-
Autres créances12 162 €-
Disponibilités50 128 €-
Charges constatées d'avance38 533 €-
TOTAL Actif circulant1 064 875 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 120 194 €-

Passif

Poste20152014
Capital social ou individuel17 500 €-
Réserve légale1 750 €-
Autres réserves318 090 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE113 975 €-
TOTAL Capitaux propres451 316 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit178 325 €-
Emprunts et dettes financières divers124 995 €-
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours25 000 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés170 442 €-
Dettes fiscales et sociales169 822 €-
Autres dettes292 €-
TOTAL Dettes668 878 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 120 194 €-
Code EG642 718 €-
Code EH104 742 €-

Compte de résultat

Poste20152014
Ventes de marchandises2 077 599 €-
Production vendue - services15 453 €-
Chiffre d'affaires net2 093 052 €-
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges145 071 €-
TOTAL Produits d'exploitation2 238 123 €-
Achats de marchandises1 577 279 €-
Variation de stock (marchandises)−406 387 €-
Achats de matières premières et autres approvisionnements95 €-
Autres achats et charges externes424 517 €-
Impôts, taxes et versements assimilés15 577 €-
Salaires et traitements142 683 €-
Charges sociales64 005 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations3 340 €-
Dotations aux provisions sur actif circulant250 425 €-
TOTAL Charges d'exploitation2 071 536 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION166 587 €-
Différences positives de change53 €-
TOTAL Produits financiers53 €-
Intérêts et charges assimilées6 127 €-
TOTAL Charges financières6 127 €-
RÉSULTAT FINANCIER−6 073 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS160 513 €-
Produits exceptionnels sur opérations de gestion10 491 €-
TOTAL Produits exceptionnels10 491 €-
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion1 904 €-
Charges exceptionnelles sur opérations en capital354 €-
TOTAL Charges exceptionnelles2 259 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL8 231 €-
Impôts sur les bénéfices54 770 €-
TOTAL DES PRODUITS2 248 668 €-
TOTAL DES CHARGES2 134 693 €-
BÉNÉFICE OU PERTE113 975 €-
Code A236 054 €-

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de ARTEFACT DESIGN

AG

ALEXANDRE GUILLEMAIN

Gérant

En poste depuis avril 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 avril 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ARTEFACT DESIGN

12 établissements, dont 1 en activité.

  • 28340 LAMBLORESiègeActif

    494 098 296 00119 · ouvert le 14 octobre 2021 · NAF 4779Z

  • 75006 PARISFermé

    494 098 296 00085 · ouvert le 20 septembre 2017 · NAF 4779Z

  • 51100 REIMSFermé

    494 098 296 00093 · ouvert le 01 novembre 2017 · NAF 4779Z

  • 69002 LYONFermé

    494 098 296 00010 · ouvert le 20 janvier 2007 · NAF 4779Z

  • 69002 LYONFermé

    494 098 296 00028 · ouvert le 01 avril 2007 · NAF 4779Z

  • 51100 REIMSFermé

    494 098 296 00036 · ouvert le 20 juillet 2009 · NAF 4779Z

  • 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINEFermé

    494 098 296 00044 · ouvert le 01 juin 2010 · NAF 4779Z

  • 75006 PARISFermé

    494 098 296 00051 · ouvert le 01 décembre 2012 · NAF 4779Z

  • 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINEFermé

    494 098 296 00069 · ouvert le 07 février 2014 · NAF 4779Z

  • 75006 PARISFermé

    494 098 296 00077 · ouvert le 01 avril 2015 · NAF 4779Z

  • 75006 PARISFermé

    494 098 296 00101 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 4779Z

  • 75006 PARIS 6E ARRONDISSEMENTFermé

    494 098 296 00127 · ouvert le 01 mai 2025 · NAF 4779Z

Documents juridiques de ARTEFACT DESIGN

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 août 2022

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2021

  • Acte

Dépôt du 16 avril 2018

  • Acte

Dépôt du 06 février 2017

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du 30 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 30 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 30 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 09 février 2007

  • Acte

Comptes annuels de ARTEFACT DESIGN

ARTEFACT DESIGN a déposé les comptes annuels de 10 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2024

Confidentiel

Bilan complet

20 octobre 2025

Comptes annuels 2023

Confidentiel

Bilan complet

09 octobre 2024

Comptes annuels 2022

Confidentiel

Bilan complet

05 février 2024

Comptes annuels 2021

Confidentiel

Bilan complet

14 novembre 2022

Comptes annuels 2020

Confidentiel

Bilan complet

05 janvier 2022

Comptes annuels 2019

Confidentiel

Bilan complet

17 février 2021

Comptes annuels 2018

Confidentiel

Bilan complet

15 octobre 2020

Comptes annuels 2017

Confidentiel

Bilan complet

15 janvier 2019

Comptes annuels 2016

Bilan complet

06 avril 2018

Comptes annuels 2015

Bilan complet

20 avril 2017

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de ARTEFACT DESIGN

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ARTEFACT DESIGN.

SauvegardePlan de sauvegarde arrêté

Ouverte le 08 février 2024. Plan arrêté le 12 février 2025 : l'entreprise poursuit son activité sous le contrôle d'un commissaire à l'exécution du plan.

3 jugements et avis publiés

Jugement de plan de redressement

Jugement du 12 février 2025 · publié le 28 février 2025 · Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

Jugement arrêtant le plan de Sauvegarde, durée du plan 10 ANS nomme Commissaire à l'exécution du plan Selarl Pja Représentée par Maître Pascal Joulain 7/9 rue du Docteur Maunoury Cs 20218 28008 Chartres.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 20 décembre 2024 · publié le 10 janvier 2025 · Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde

Jugement du 08 février 2024 · publié le 16 février 2024 · Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur Selarl Ajassociés Prise en la Personne de Maître Serge Preville 23 rue des Vieux Capucins 28000 Chartres avec les pouvoirs : surveiller les opérations de gestion du débiteur, mandataire judiciaire Selarl Pja Représentée par Maître Pascal Joulain 7/9 rue du Docteur Maunoury Cs 20218 28008 Chartres. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.

1 décision de justice publiée en open data mentionne ARTEFACT DESIGN. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTEFACT DESIGN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTEFACT DESIGN

23 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chartres

  2. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

    Jugement de plan de redressement · Jugement du 2025-02-12 · Jugement arrêtant le plan de Sauvegarde, durée du plan 10 ANS nomme Commissaire à l'exécution du plan Selarl Pja Représentée par Maître Pascal Joulain 7/9 rue du Docteur Maunoury Cs 20218 28008 Chartres.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 2024-12-20 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chartres

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chartres

  6. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

    Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde · Jugement du 2024-02-08 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur Selarl Ajassociés Prise en la Personne de Maître Serge Preville 23 rue des Vieux Capucins 28000 Chartres avec les pouvoirs : surveiller les opérations de gestion du débiteur, mandataire judiciaire Selarl Pja Représentée par Maître Pascal Joulain 7/9 rue du Docteur Maunoury Cs 20218 28008 Chartres. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chartres

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chartres

  9. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

    Gérant : GUILLEMAIN Alexandre

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

  21. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

  22. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  23. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 21 décembre 2021

Questions fréquentes sur ARTEFACT DESIGN

Quel est le numéro SIREN de ARTEFACT DESIGN ?

Le numéro SIREN de ARTEFACT DESIGN est 494 098 296. Le SIRET de son siège social est 494 098 296 00119. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70494098296.

Qui dirige ARTEFACT DESIGN ?

ARTEFACT DESIGN est dirigée par ALEXANDRE GUILLEMAIN, gérant.

Quel est le chiffre d'affaires de ARTEFACT DESIGN ?

ARTEFACT DESIGN a déclaré un chiffre d'affaires de 1,9 M€ sur l'exercice 2016, clos le 31 décembre 2016. Le résultat net de l'exercice est de 13,2 k€.

Où se situe le siège social de ARTEFACT DESIGN ?

Le siège social de ARTEFACT DESIGN est situé 2 av du General de Gaulle, 28340 Lamblore.

ARTEFACT DESIGN est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTEFACT DESIGN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTEFACT DESIGN est-elle en procédure collective ?

ARTEFACT DESIGN a fait l'objet d'une procédure de sauvegarde, dont le jugement d'ouverture date du 8 février 2024. Un plan de sauvegarde a été arrêté le 12 février 2025 : l'entreprise poursuit son activité sous ce plan.