Checkers

ARTEGEL

Active
Siren408 448 702SARL76400 EPREVILLECréée le 28 février 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 408 448 702, ARTEGEL est une SARL créée le 28 février 2008. Elle est domiciliée av Jean York Parc d'Activites des Hautes Falaises, 76400 Epreville. L'entreprise déclare le code NAF 1089Z comme activité principale. DENIS PINAULT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ARTEGEL

Dénomination
ARTEGEL
SIREN
408 448 702
SIRET (siège)
408 448 702 00030
N° TVA intracommunautaire
FR20408448702Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 448 702
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
1089Z
Date de création
28 février 2008
Siège social
AV JEAN YORK PARC D'ACTIVITES DES HAUTES FALAISES, 76400, EPREVILLE
Établissements
3
Statut
Active

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de ARTEGEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTEGEL

DP

DENIS PINAULT

Gérant

Depuis la création (28 février 2008) · 18 ans

Établissements de ARTEGEL

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 76400 EPREVILLESiègeFermé

    408 448 702 00030 · ouvert le 18 octobre 2007 · NAF 1089Z

  • 32000 AUCHFermé

    408 448 702 00014 · ouvert le 19 mai 1996 · NAF 151E

  • 32500 FLEURANCEFermé

    408 448 702 00022 · ouvert le 11 septembre 1997 · NAF 151E

Documents juridiques de ARTEGEL

17 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 22 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 19 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 25 août 2009

  • Acte

Dépôt du 25 août 2009

  • Acte

Dépôt du 28 novembre 2007

  • Acte

Dépôt du 12 décembre 2006

  • Acte

Dépôt du 14 septembre 2006

  • Acte

Dépôt du 16 février 2006

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 2005

  • Acte

Dépôt du 18 mars 2004

  • Acte

Dépôt du 18 mars 2004

  • Acte

Dépôt du 10 décembre 2003

  • Acte

Dépôt du 10 octobre 2001

  • Acte

Dépôt du 30 novembre 2000

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 1997

  • Acte

Dépôt du 01 août 1996

  • Acte

Comptes annuels de ARTEGEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTEGEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTEGEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTEGEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTEGEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTEGEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTEGEL

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

  5. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

    Immatriculée le 2007-11-28 · Début d'activité : 2007-10-18

  1. création

    Date d'effet : 28 février 2008

Marques déposées par ARTEGEL

ARTEGEL est titulaire de 12 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • APERIGERS

    N° 3297277 · Déposée le 14 juin 2004 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 29, 30, 33 · expirée le 14 juin 2014

  • TI'CROUSTI DE CREVETTES

    N° 3264380 · Déposée le 23 décembre 2003 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 29, 30 · expirée le 23 décembre 2013

  • Méli Malin

    N° 3258807 · Déposée le 25 novembre 2003 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 29, 30 · expirée le 25 novembre 2013

  • LES MIDIS FRAIS Légumes

    N° 3258806 · Déposée le 25 novembre 2003 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 29, 30 · expirée le 25 novembre 2013

  • TO' MALINES

    N° 3192262 · Déposée le 05 novembre 2002 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 29, 30 · expirée le 05 novembre 2012

  • TI'ACRAS

    N° 3102486 · Déposée le 28 mai 2001 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 29, 30 · expirée le 28 mai 2011

  • TI'SAMOUSSAS CREOLE

    N° 96646399 · Déposée le 14 octobre 1996 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 29, 30 · expirée le 14 octobre 2016

  • CARI CREOLE

    N° 96646398 · Déposée le 14 octobre 1996 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 29, 30 · expirée le 14 octobre 2006

  • MASSALE CREOLE LE GOUT KREOL CA LE BON

    N° 96646397 · Déposée le 14 octobre 1996 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 29, 30 · expirée le 14 octobre 2006

  • TI'BOUCHONS CREOLE

    N° 96646396 · Déposée le 14 octobre 1996 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 29, 30 · expirée le 14 octobre 2016

  • ROUGAIL CREOLE

    N° 96646395 · Déposée le 14 octobre 1996 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 29, 30 · expirée le 14 octobre 2006

  • ARTEGEL

    N° 96646394 · Déposée le 14 octobre 1996 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 29, 30 · expirée le 14 octobre 2016

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ARTEGEL

Quel est le numéro SIREN de ARTEGEL ?

Le numéro SIREN de ARTEGEL est 408 448 702. Le SIRET de son siège social est 408 448 702 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20408448702.

Qui dirige ARTEGEL ?

ARTEGEL est dirigée par DENIS PINAULT, gérant.

Où se situe le siège social de ARTEGEL ?

Le siège social de ARTEGEL est situé av Jean York Parc d'Activites des Hautes Falaises, 76400 Epreville.

ARTEGEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTEGEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTEGEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTEGEL.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a.

Toutes les entreprises avec le code NAF 1089Z

Entreprises à Epreville

Toutes les entreprises à Epreville