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ARTEL

Active
Siren332 834 795SCI34280 LA GRANDE-MOTTECréée le 21 juin 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions14 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

ARTEL est une SCI immatriculée le 21 juin 1985 sous le numéro SIREN 332 834 795. Le siège social de l'entreprise se trouve 93 av Robert Fages le Miramar, 34280 La Grande-Motte. Son activité principale relève du code NAF 6820B. EDWIGE KLEYMAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ARTEL

Dénomination
ARTEL
SIREN
332 834 795
SIRET (siège)
332 834 795 00012
N° TVA intracommunautaire
FR74332834795Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 332 834 795
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 juin 1985
Siège social
93 AV ROBERT FAGES LE MIRAMAR, 34280, LA GRANDE-MOTTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTEL

LOCATION (NOTAMMENT AU CERCLE NAUTIQUE DES MUTUELLES DU MANS) DES LOTS 48 ET 49 DE LA COPROPRIETE DU CENTRE COMMERCIAL DU PORT LE MIRAMAR SITUE A LA GRANDE MOTTE (HERAULT) 93 QUAI NAVIGARDE APRES LEUR ACQUISITION

Finances de ARTEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTEL

EK

EDWIGE KLEYMAN

Gérant

Depuis la création (21 juin 1985) · 41 ans

Établissements de ARTEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34280 LA GRANDE-MOTTESiègeActif

    332 834 795 00012 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 6820B

Documents juridiques de ARTEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 août 1994

  • Acte

Comptes annuels de ARTEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

14 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARTEL. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 juin 1985

Questions fréquentes sur ARTEL

Quel est le numéro SIREN de ARTEL ?

Le numéro SIREN de ARTEL est 332 834 795. Le SIRET de son siège social est 332 834 795 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74332834795.

Qui dirige ARTEL ?

ARTEL est dirigée par EDWIGE KLEYMAN, gérant.

Où se situe le siège social de ARTEL ?

Le siège social de ARTEL est situé 93 av Robert Fages le Miramar, 34280 La Grande-Motte.

ARTEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juin 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTEL.

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