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Artel

Active
Siren949 790 380SARL44160 BESNECréée le 30 mars 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions14 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Artel est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 mars 2023, identifiée par le SIREN 949 790 380. Elle est domiciliée 6 B rue du Brivet, 44160 Besne. Son activité principale relève du code NAF 4321A. La direction est assurée par Armand BATANTOU en qualité de gérant.

Fiche d'identité de Artel

Dénomination
Artel
SIREN
949 790 380
SIRET (siège)
949 790 380 00016
N° TVA intracommunautaire
FR32949790380Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 949 790 380
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
4321A
Date de création
30 mars 2023
Siège social
6 B RUE DU BRIVET, 44160, BESNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Artel

Toute prestations relatives aux réseaux de fibre optique, comprenant le déploiement, la création de réseaux, l'installation, le remplacement et la maintenance des réseaux actifs et non actifs, validation et recette réseaux ; Etudes techniques, audit, conseil et formation dans les domaines précités.

Finances de Artel

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Artel

AB

Armand BATANTOU

Gérant

Depuis la création (30 mars 2023) · 3 ans

Établissements de Artel

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44160 BESNESiègeActif

    949 790 380 00016 · ouvert le 07 mars 2023 · NAF 4321A

Documents juridiques de Artel

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 10 mars 2023

  • Acte

Comptes annuels de Artel

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Artel. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Artel

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Artel. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

14 décisions de justice publiées en open data mentionnent Artel. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de Artel n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Artel

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-03-13 · Début d'activité : 2023-03-07

  1. création

    Date d'effet : 30 mars 2023

Questions fréquentes sur Artel

Quel est le numéro SIREN de Artel ?

Le numéro SIREN de Artel est 949 790 380. Le SIRET de son siège social est 949 790 380 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32949790380.

Qui dirige Artel ?

Artel est dirigée par Armand BATANTOU, gérant.

Où se situe le siège social de Artel ?

Le siège social de Artel est situé 6 B rue du Brivet, 44160 Besne.

Artel est-elle toujours en activité ?

Oui, Artel est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Artel est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Artel.

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