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ARTEL CHARTER

Active
Siren920 913 258SAS06400 CANNESCréée le 28 octobre 2022

4649Z · Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 920 913 258, ARTEL CHARTER est une SAS créée le 28 octobre 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 Rond Point Duboys d'Angers, 06400 Cannes. Son activité principale est commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (code NAF 4649Z). La direction est assurée par CARLOS PINEDA en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de ARTEL CHARTER

Dénomination
ARTEL CHARTER
SIREN
920 913 258
SIRET (siège)
920 913 258 00017
N° TVA intracommunautaire
FR45920913258Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 920 913 258
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4649Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques
Date de création
28 octobre 2022
Siège social
9 ROND POINT DUBOYS D'ANGERS, 06400, CANNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTEL CHARTER

Achat, vente, location et affrètement de navires de plaisance et transport de passagers.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de ARTEL CHARTER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ARTEL CHARTER

CP

CARLOS PINEDA

Président de SAS

Depuis la création (28 octobre 2022) · 4 ans

Établissements de ARTEL CHARTER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06400 CANNESSiègeActif

    920 913 258 00017 · ouvert le 27 octobre 2022 · NAF 4649Z

Documents juridiques de ARTEL CHARTER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 octobre 2022

  • Acte

Conformité de ARTEL CHARTER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTEL CHARTER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTEL CHARTER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTEL CHARTER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ARTEL CHARTER

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de cannes

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de cannes

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de cannes

  4. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-10-28 · Début d'activité : 2022-10-27

  1. création

    Date d'effet : 28 octobre 2022

Questions fréquentes sur ARTEL CHARTER

Quel est le numéro SIREN de ARTEL CHARTER ?

Le numéro SIREN de ARTEL CHARTER est 920 913 258. Le SIRET de son siège social est 920 913 258 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45920913258.

Qui dirige ARTEL CHARTER ?

ARTEL CHARTER est dirigée par CARLOS PINEDA, président de sas.

Où se situe le siège social de ARTEL CHARTER ?

Le siège social de ARTEL CHARTER est situé 9 Rond Point Duboys d'Angers, 06400 Cannes.

ARTEL CHARTER est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTEL CHARTER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTEL CHARTER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTEL CHARTER.

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