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ARTELYS

Active
Siren501 647 218SARL06000 NICECréée le 11 mars 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARTELYS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 mars 2008, identifiée par le SIREN 501 647 218. Elle est domiciliée 455 Pro des Anglais Porte de l Arenas Hall C. C/o B.f.i., 06000 Nice. Son activité principale relève du code NAF 4332C. FABIEN TOUCHE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ARTELYS

Dénomination
ARTELYS
SIREN
501 647 218
SIRET (siège)
501 647 218 00012
N° TVA intracommunautaire
FR52501647218Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 647 218
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4332C
Date de création
11 mars 2008
Siège social
455 PRO DES ANGLAIS PORTE DE L ARENAS HALL C. C/O B.F.I., 06000, NICE
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de ARTELYS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTELYS

FT

FABIEN TOUCHE

Gérant

Depuis la création (11 mars 2008) · 18 ans

CM

CHRISTOPHE MORIANO

Gérant

Depuis la création (11 mars 2008) · 18 ans

FV

FRANK VIRAYIE

Gérant

Depuis la création (11 mars 2008) · 18 ans

Établissements de ARTELYS

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 06000 NICESiègeFermé

    501 647 218 00012 · ouvert le 04 décembre 2007 · NAF 4332C

  • 84260 SARRIANSFermé

    501 647 218 00020 · ouvert le 01 novembre 2008 · NAF 4332C

Documents juridiques de ARTELYS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 décembre 2007

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2007

  • Acte

Comptes annuels de ARTELYS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTELYS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTELYS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTELYS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTELYS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTELYS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTELYS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2007-12-21

  1. création

    Date d'effet : 11 mars 2008

Questions fréquentes sur ARTELYS

Quel est le numéro SIREN de ARTELYS ?

Le numéro SIREN de ARTELYS est 501 647 218. Le SIRET de son siège social est 501 647 218 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52501647218.

Qui dirige ARTELYS ?

ARTELYS est dirigée par FABIEN TOUCHE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARTELYS ?

Le siège social de ARTELYS est situé 455 Pro des Anglais Porte de l Arenas Hall C. C/o B.f.i., 06000 Nice.

ARTELYS est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTELYS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTELYS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTELYS.

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