ARTEM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
ARTEM est une SARL immatriculée le 3 mai 2022 sous le numéro SIREN 911 874 634. Elle est domiciliée 41 rue de Ruelisheim, 68110 Illzach. Son activité principale relève du code NAF 9524Z. AURELIEN WESSANG exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de ARTEM
INSEE- Dénomination
- ARTEM
- SIREN
- 911 874 634
- SIRET (siège)
- 911 874 634 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR38911874634Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 911 874 634
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 9524Z
- Date de création
- 03 mai 2022
- Siège social
- 41 RUE DE RUELISHEIM, 68110, ILLZACH
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARTEM
L'ébénisterie d'art, la restauration de mobilier d'art et de design, la conception, la réalisation, la pose et la restauration de menuiserie, mobilier et d'agencement d'intérieur ou de décoration, la formation et la transmission d'un savoir-faire relatif à l'ébénisterie à travers des ateliers proposées aux adultes et aux enfants
Finances de ARTEM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARTEM
INSEEÉtablissements de ARTEM
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 68110 ILLZACHSiègeFermé
911 874 634 00015 · ouvert le 16 mars 2022 · NAF 9524Z
Documents juridiques de ARTEM
INPIComptes annuels de ARTEM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARTEM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARTEM. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 03
Décision du 31 août 2026 · N° 2025F00095
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 27 mai 2026 · N° 23/03663
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 24 février 2026 · N° 2025010474
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre Procédures Collectives 2
Décision du 08 octobre 2025 · N° 2025008438
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience Publique de 14 h: Clôtures - Prorogations - Impécun
Décision du 30 septembre 2025 · N° 2023007268
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 22 septembre 2025 · N° 24/00039
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 16 septembre 2025 · N° 2025010703
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 26 août 2025 · N° 2025010336
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 20 juin 2025 · N° 24/02900
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 16 janvier 2025 · N° 21/14695
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 18° chambre 2ème section
Décision du 20 mars 2024 · N° 22/13755
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 28 mars 2018 · N° 17-16.363
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARTEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARTEM
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse
Gérant : WESSANG Aurore, Lilianne, Yvonne ; Liquidateur : WESSANG Aurélien
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal d'Instance de Mulhouse
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-05-03 · Début d'activité : 2022-03-16
- création
Date d'effet : 03 mai 2022
Questions fréquentes sur ARTEM
Quel est le numéro SIREN de ARTEM ?
Le numéro SIREN de ARTEM est 911 874 634. Le SIRET de son siège social est 911 874 634 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38911874634.
Qui dirige ARTEM ?
ARTEM est dirigée par AURELIEN WESSANG, gérant.
Où se situe le siège social de ARTEM ?
Le siège social de ARTEM est situé 41 rue de Ruelisheim, 68110 Illzach.
ARTEM est-elle toujours en activité ?
Oui, ARTEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARTEM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTEM.
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