ARTEMA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 8,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 882 115 306, ARTEMA est une SAS créée le 6 mars 2020. Le siège social de l'entreprise se trouve 329 rue de Beauperthuy, 97100 Basse-Terre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8552Z. Elle est dirigée par JESSICA JACOBIN, président de sas.
Fiche d'identité de ARTEMA
INSEE- Dénomination
- ARTEMA
- SIREN
- 882 115 306
- SIRET (siège)
- 882 115 306 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR78882115306Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 882 115 306
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 8552Z
- Date de création
- 06 mars 2020
- Siège social
- 329 RUE DE BEAUPERTHUY, 97100, BASSE-TERRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de ARTEMA
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de ARTEMA
Dispenser et promouvoir des enseignements artistiques culturels et les innovations associées
Finances de ARTEMA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARTEMA
INSEEÉtablissements de ARTEMA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 97100 BASSE-TERRESiègeActif
882 115 306 00012 · ouvert le 08 avril 2020 · NAF 8552Z
Documents juridiques de ARTEMA
INPIComptes annuels de ARTEMA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTEMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARTEMA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTEMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARTEMA. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 01
Décision du 16 juin 2026 · N° 2025F00271
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 15 juin 2026 · N° 2025F00271
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 16 octobre 2024 · N° 24/55056
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 19 février 2013 · N° 11/06744
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARTEMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARTEMA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de basse-terre
- création
Date d'effet : 06 mars 2020
Questions fréquentes sur ARTEMA
Quel est le numéro SIREN de ARTEMA ?
Le numéro SIREN de ARTEMA est 882 115 306. Le SIRET de son siège social est 882 115 306 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78882115306.
Qui dirige ARTEMA ?
ARTEMA est dirigée par JESSICA JACOBIN, président de sas.
Où se situe le siège social de ARTEMA ?
Le siège social de ARTEMA est situé 329 rue de Beauperthuy, 97100 Basse-Terre.
ARTEMA est-elle toujours en activité ?
Oui, ARTEMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARTEMA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTEMA.
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