ARTEMIDE SPA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 423 757 566, ARTEMIDE SPA est une société étrangère créée le 1er janvier 1999. Le siège social de l'entreprise se trouve 20010 Pregnana Milanese, 18 Bia Bergamo. Elle est rattachée au code d'activité NAF 2740Z.
Fiche d'identité de ARTEMIDE SPA
INSEE- Dénomination
- ARTEMIDE SPA
- SIREN
- 423 757 566
- SIRET (siège)
- 423 757 566 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR22423757566Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 423 757 566
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
- Forme juridique
- Société étrangère non immatriculée au RCS
- Code NAF / APE
- 2740Z
- Date de création
- 01 janvier 1999
- Siège social
- 20010 PREGNANA MILANESE, 18 BIA BERGAMO
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de ARTEMIDE SPA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARTEMIDE SPA
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de ARTEMIDE SPA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 18 BIA BERGAMOSiègeActif
423 757 566 00017 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 2740Z
Documents juridiques de ARTEMIDE SPA
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ARTEMIDE SPA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTEMIDE SPA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARTEMIDE SPA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTEMIDE SPA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARTEMIDE SPA. Elles s'échelonnent de 2019 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés du PP
Décision du 20 février 2026 · N° 26/00012
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre Civile
Décision du 16 décembre 2025 · N° 23/04886
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 juillet 2019 · N° 18-16.423
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARTEMIDE SPA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARTEMIDE SPA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1999
Questions fréquentes sur ARTEMIDE SPA
Quel est le numéro SIREN de ARTEMIDE SPA ?
Le numéro SIREN de ARTEMIDE SPA est 423 757 566. Le SIRET de son siège social est 423 757 566 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22423757566.
Où se situe le siège social de ARTEMIDE SPA ?
Le siège social de ARTEMIDE SPA est situé 20010 Pregnana Milanese, 18 Bia Bergamo.
ARTEMIDE SPA est-elle toujours en activité ?
Oui, ARTEMIDE SPA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARTEMIDE SPA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTEMIDE SPA.
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