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ARTEMIS

Active
Siren434 178 877SCI30340 SAINT-PRIVAT-DES-VIEUXCréée le 26 janvier 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions130 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

ARTEMIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 janvier 2001, identifiée par le SIREN 434 178 877. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de la Vabre Mr Sabatier P., 30340 Saint-Privat-des-Vieux. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. PATRICE SABATIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ARTEMIS

Dénomination
ARTEMIS
SIREN
434 178 877
SIRET (siège)
434 178 877 00016
N° TVA intracommunautaire
FR79434178877Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 178 877
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 janvier 2001
Siège social
CHE DE LA VABRE MR SABATIER P., 30340, SAINT-PRIVAT-DES-VIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTEMIS

PROPRIETE GESTION ADMINISTRATION EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION OU AUTREMENT LA DISPOSITION DES BIENS QUI LUI SERONT APPORTES ET DE TOUS CEUX DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE PAR ACQUISITION ECHANGE APPORT OU AUTREMENT

Finances de ARTEMIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTEMIS

PS

PATRICE SABATIER

Gérant

Depuis la création (26 janvier 2001) · 25 ans

Établissements de ARTEMIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30340 SAINT-PRIVAT-DES-VIEUXSiègeActif

    434 178 877 00016 · ouvert le 22 décembre 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de ARTEMIS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 27 juin 2016

  • Acte

Dépôt du 21 mars 2008

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 2001

  • Acte

Comptes annuels de ARTEMIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTEMIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTEMIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTEMIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

130 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARTEMIS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTEMIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTEMIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 janvier 2001

Questions fréquentes sur ARTEMIS

Quel est le numéro SIREN de ARTEMIS ?

Le numéro SIREN de ARTEMIS est 434 178 877. Le SIRET de son siège social est 434 178 877 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79434178877.

Qui dirige ARTEMIS ?

ARTEMIS est dirigée par PATRICE SABATIER, gérant.

Où se situe le siège social de ARTEMIS ?

Le siège social de ARTEMIS est situé Che de la Vabre Mr Sabatier P., 30340 Saint-Privat-des-Vieux.

ARTEMIS est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTEMIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTEMIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTEMIS.

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