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ARTEMIS

Active
Siren441 967 742SCI20290 BORGOCréée le 13 mai 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions130 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

ARTEMIS est une SCI immatriculée le 13 mai 2002 sous le numéro SIREN 441 967 742. Le siège social de l'entreprise se trouve Strada Vecchia Borgo, 20290 Borgo. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par STEPHANE FUSELLA, gérant.

Fiche d'identité de ARTEMIS

Dénomination
ARTEMIS
SIREN
441 967 742
SIRET (siège)
441 967 742 00012
N° TVA intracommunautaire
FR53441967742Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 967 742
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
13 mai 2002
Siège social
STRADA VECCHIA BORGO, 20290, BORGO
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTEMIS

L'ACQUISITION LA MISE EN VALEUR PAR CONSTRUCTION OU AUTREMENT L'ADMINISTRATION ET LA GESTION PAR LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES OU BIENS IMMOBILIERS ET PLUS PARTICULIEREMENT LA PARCELLE SISE A SARROLA CARCOPINO (20167) LIEU DIT PERNICAGGIO CADASTREE SECTION C2 N 1163.

Finances de ARTEMIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTEMIS

SF

STEPHANE FUSELLA

Gérant

Depuis la création (13 mai 2002) · 24 ans

AF

ALBERT FUSELLA

Gérant

Depuis la création (13 mai 2002) · 24 ans

Établissements de ARTEMIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 20290 BORGOSiègeActif

    441 967 742 00012 · ouvert le 19 mars 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de ARTEMIS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 avril 2020

  • Acte

Dépôt du 13 mai 2002

  • Acte

Comptes annuels de ARTEMIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTEMIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTEMIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTEMIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

130 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARTEMIS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTEMIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTEMIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 mai 2002

Questions fréquentes sur ARTEMIS

Quel est le numéro SIREN de ARTEMIS ?

Le numéro SIREN de ARTEMIS est 441 967 742. Le SIRET de son siège social est 441 967 742 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53441967742.

Qui dirige ARTEMIS ?

ARTEMIS est dirigée par STEPHANE FUSELLA, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARTEMIS ?

Le siège social de ARTEMIS est situé Strada Vecchia Borgo, 20290 Borgo.

ARTEMIS est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTEMIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTEMIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTEMIS.

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