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ARTEMIS

Active
Siren819 995 192Société civile83140 Six-Fours-les-PlagesCréée le 28 avril 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions131 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 M€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 819 995 192, ARTEMIS est une société civile créée le 28 avril 2016. Son siège social est situé 86 IMP de la Thébaïde Lotissement La Thébaïde lot 39, 83140 Six-Fours-les-Plages. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6420Z. La direction est assurée par ISABELLE PASCUAL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de ARTEMIS

Dénomination
ARTEMIS
SIREN
819 995 192
SIRET (siège)
819 995 192 00021
N° TVA intracommunautaire
FR16819995192Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 819 995 192
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
2 968 203 €
Code NAF / APE
6420Z
Date de création
28 avril 2016
Siège social
86 IMP de la Thébaïde Lotissement La Thébaïde lot 39, 83140, Six-Fours-les-Plages
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARTEMIS

détention et prise de participation, directe ou indirecte dans toutes sociétés civiles, immobilières, commerciales ou industrielles, gestion pour son propre compte de participations, gestion d'opérations de trésorerie avec des sociétés ayant des liens de capital.

Finances de ARTEMIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTEMIS

IP

ISABELLE PASCUAL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 avril 2016) · 10 ans

SR

STEPHANE RANDU

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 avril 2016) · 10 ans

Établissements de ARTEMIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83140 Six-Fours-les-PlagesSiègeActif

    819 995 192 00021 · ouvert le 05 février 2024 · NAF 6420Z

  • 42520 Saint-Pierre-de-BoeufFermé

    819 995 192 00013 · ouvert le 20 avril 2016 · NAF 6420Z

Documents juridiques de ARTEMIS

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mars 2018

  • Acte

Dépôt du 04 octobre 2016

  • Acte

Dépôt du 28 avril 2016

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de ARTEMIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTEMIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTEMIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTEMIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

131 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARTEMIS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTEMIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTEMIS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-04-20

  1. création

    Date d'effet : 28 avril 2016

Questions fréquentes sur ARTEMIS

Quel est le numéro SIREN de ARTEMIS ?

Le numéro SIREN de ARTEMIS est 819 995 192. Le SIRET de son siège social est 819 995 192 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16819995192.

Qui dirige ARTEMIS ?

ARTEMIS est dirigée par ISABELLE PASCUAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARTEMIS ?

Le siège social de ARTEMIS est situé 86 IMP de la Thébaïde Lotissement La Thébaïde lot 39, 83140 Six-Fours-les-Plages.

ARTEMIS est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTEMIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 avril 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTEMIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTEMIS.

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