ARTEMIS M
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
ARTEMIS M est une SAS immatriculée le 24 septembre 2013 sous le numéro SIREN 794 340 547. Son siège social est situé bd Patch Maison Ocoa Plage Plage de Pampelonne, 83350 Ramatuelle. L'entreprise déclare le code NAF 4771Z comme activité principale. Elle est dirigée par PHILIPPE MARCETTE, président de sas.
Fiche d'identité de ARTEMIS M
INSEE- Dénomination
- ARTEMIS M
- SIREN
- 794 340 547
- SIRET (siège)
- 794 340 547 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR52794340547Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 794 340 547
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 4771Z
- Date de création
- 24 septembre 2013
- Siège social
- BD PATCH MAISON OCOA PLAGE PLAGE DE PAMPELONNE, 83350, RAMATUELLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ARTEMIS M
Importation exportation commercialisation de tous types de prêt à porter et autres textiles de chaussures et de tous autres accessoires maroquinerie bijoux fantaisie
Finances de ARTEMIS M
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARTEMIS M
INSEEÉtablissements de ARTEMIS M
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 83350 RAMATUELLESiègeActif
794 340 547 00023 · ouvert le 15 juin 2013 · NAF 4771Z
- 83310 GRIMAUDActif
794 340 547 00015 · NAF 7010Z
Documents juridiques de ARTEMIS M
INPIComptes annuels de ARTEMIS M
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTEMIS M. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARTEMIS M
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTEMIS M. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne ARTEMIS M. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 4
Décision du 13 mai 2026 · N° 23/15824
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARTEMIS M n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARTEMIS M
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-09-24 · Début d'activité : 2013-06-15
- création
Date d'effet : 24 septembre 2013
Questions fréquentes sur ARTEMIS M
Quel est le numéro SIREN de ARTEMIS M ?
Le numéro SIREN de ARTEMIS M est 794 340 547. Le SIRET de son siège social est 794 340 547 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52794340547.
Qui dirige ARTEMIS M ?
ARTEMIS M est dirigée par PHILIPPE MARCETTE, président de sas.
Où se situe le siège social de ARTEMIS M ?
Le siège social de ARTEMIS M est situé bd Patch Maison Ocoa Plage Plage de Pampelonne, 83350 Ramatuelle.
ARTEMIS M est-elle toujours en activité ?
Oui, ARTEMIS M est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARTEMIS M est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTEMIS M.
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