ARTEMISE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 438 890 485, ARTEMISE est une SARL créée le 26 juillet 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 rue Brulee, 14600 Honfleur. L'entreprise déclare le code NAF 5510Z comme activité principale.
Fiche d'identité de ARTEMISE
INSEE- Dénomination
- ARTEMISE
- SIREN
- 438 890 485
- SIRET (siège)
- 438 890 485 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR63438890485Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 890 485
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 5510Z
- Date de création
- 26 juillet 2001
- Siège social
- 18 RUE BRULEE, 14600, HONFLEUR
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Finances de ARTEMISE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARTEMISE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ARTEMISE
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- 14600 HONFLEURSiègeFermé
438 890 485 00016 · ouvert le 26 juillet 2001 · NAF 5510Z
- 75008 PARIS 8Fermé
438 890 485 00024 · ouvert le 16 septembre 2005 · NAF 741J
- 75006 PARIS 6Fermé
438 890 485 00032 · ouvert le 01 octobre 2007 · NAF 5510Z
Documents juridiques de ARTEMISE
INPIComptes annuels de ARTEMISE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTEMISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARTEMISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTEMISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARTEMISE. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, délibérés procédures collectives
Décision du 23 juillet 2026 · N° 2026000332
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 13 mars 2026 · N° 2026005346
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives
Décision du 08 janvier 2026 · N° 2025006476
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 04 février 2025 · N° 24/58161
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 18 mai 2022 · N° 21/01096
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 mars 2005 · N° 04-11.047
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 05 octobre 2004 · N° 03-70.098
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 10 octobre 1995 · N° 94-16.886
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARTEMISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARTEMISE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 26 juillet 2001
Questions fréquentes sur ARTEMISE
Quel est le numéro SIREN de ARTEMISE ?
Le numéro SIREN de ARTEMISE est 438 890 485. Le SIRET de son siège social est 438 890 485 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63438890485.
Où se situe le siège social de ARTEMISE ?
Le siège social de ARTEMISE est situé 18 rue Brulee, 14600 Honfleur.
ARTEMISE est-elle toujours en activité ?
Oui, ARTEMISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARTEMISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTEMISE.
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