ARTEMYS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 900 €
- Effectif
- Non publié
ARTEMYS est une SAS immatriculée le 19 mai 2022 sous le numéro SIREN 913 667 291. Elle est domiciliée 38 Che du Trou de Fourques, 13200 Arles. L'entreprise déclare le code NAF 8211Z comme activité principale. Elle est dirigée par SEBASTIEN DE LABRUSSE, président de sas.
Fiche d'identité de ARTEMYS
INSEE- Dénomination
- ARTEMYS
- SIREN
- 913 667 291
- SIRET (siège)
- 913 667 291 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR38913667291Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 913 667 291
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 24 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 900 €
- Code NAF / APE
- 8211Z
- Date de création
- 19 mai 2022
- Siège social
- 38 CHE DU TROU DE FOURQUES, 13200, ARLES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ARTEMYS
Assistance administrative aux particuliers à domicile
Finances de ARTEMYS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARTEMYS
INSEEBODACCAnciens dirigeants (2)
Guillaume, Louis, Florent BRUN
Directeur général · de mai 2022 à novembre 2025
Directeur général · de mai 2022 à novembre 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ARTEMYS
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 13200 ARLESSiègeFermé
913 667 291 00011 · ouvert le 02 mai 2022 · NAF 8211Z
- 13200 ArlesFermé
913 667 291 00029 · ouvert le 02 mai 2022 · NAF 8211Z
Documents juridiques de ARTEMYS
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de ARTEMYS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTEMYS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARTEMYS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTEMYS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARTEMYS. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 15
Décision du 16 avril 2025 · N° 23/19631
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 17 janvier 2023 · N° 20/05818
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARTEMYS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARTEMYS
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon
Liquidateur : DE LABRUSSE Sébastien, Guillaume
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-05-19 · Début d'activité : 2022-05-02
- création
Date d'effet : 19 mai 2022
Questions fréquentes sur ARTEMYS
Quel est le numéro SIREN de ARTEMYS ?
Le numéro SIREN de ARTEMYS est 913 667 291. Le SIRET de son siège social est 913 667 291 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38913667291.
Qui dirige ARTEMYS ?
ARTEMYS est dirigée par SEBASTIEN DE LABRUSSE, président de sas.
Où se situe le siège social de ARTEMYS ?
Le siège social de ARTEMYS est situé 38 Che du Trou de Fourques, 13200 Arles.
ARTEMYS est-elle toujours en activité ?
Oui, ARTEMYS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mai 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARTEMYS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTEMYS.
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