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ARTENCIEL

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Siren441 249 562SARL75016 PARIS 16Créée le 01 avril 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 441 249 562, ARTENCIEL est une SARL créée le 1er avril 2002. Son siège social est situé 4 rue Jean de la Fontaine, 75016 Paris 16. Son activité principale relève du code NAF 4779Z.

Fiche d'identité de ARTENCIEL

Dénomination
ARTENCIEL
SIREN
441 249 562
SIRET (siège)
441 249 562 00014
N° TVA intracommunautaire
FR77441249562Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 249 562
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4779Z
Date de création
01 avril 2002
Siège social
4 RUE JEAN DE LA FONTAINE, 75016, PARIS 16
Établissements
2
Statut
Active

Finances de ARTENCIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTENCIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARTENCIEL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 75016 PARIS 16SiègeFermé

    441 249 562 00014 · ouvert le 01 avril 2002 · NAF 525Z

  • 75116 PARIS 16Fermé

    441 249 562 00022 · ouvert le 25 décembre 2003 · NAF 4779Z

Documents juridiques de ARTENCIEL

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 janvier 2009

  • Acte

Dépôt du 06 avril 2007

  • Acte

Dépôt du 24 février 2004

  • Acte

Dépôt du 31 juillet 2003

  • Acte

Dépôt du 18 mars 2002

  • Acte

Comptes annuels de ARTENCIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTENCIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTENCIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTENCIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTENCIEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTENCIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTENCIEL

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2002

Questions fréquentes sur ARTENCIEL

Quel est le numéro SIREN de ARTENCIEL ?

Le numéro SIREN de ARTENCIEL est 441 249 562. Le SIRET de son siège social est 441 249 562 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77441249562.

Où se situe le siège social de ARTENCIEL ?

Le siège social de ARTENCIEL est situé 4 rue Jean de la Fontaine, 75016 Paris 16.

ARTENCIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTENCIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTENCIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTENCIEL.

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