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ARTENOVA

Active
Siren432 964 443SARL74200 THONON-LES-BAINSCréée le 05 octobre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
12,2 k€
Effectif
Non publié

ARTENOVA est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 octobre 2000, identifiée par le SIREN 432 964 443. Elle est domiciliée 9 av d’Evian, 74200 Thonon-les-Bains. Son activité principale relève du code NAF 4649Z. JEAN-PAUL GRUFFAT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ARTENOVA

Dénomination
ARTENOVA
SIREN
432 964 443
SIRET (siège)
432 964 443 00027
N° TVA intracommunautaire
FR00432964443Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 432 964 443
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
12 200 €
Code NAF / APE
4649Z
Date de création
05 octobre 2000
Siège social
9 AV D’EVIAN, 74200, THONON-LES-BAINS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARTENOVA

Achat, vente, exportation, importation, représentation de meubles, tissus d'ameublement, literie, tapisserie, sièges, canapés, décoration et ameublement locaux, promotion, construction, décoration immobilière

Finances de ARTENOVA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTENOVA

JG

JEAN-PAUL GRUFFAT

Gérant

Depuis la création (05 octobre 2000) · 26 ans

Établissements de ARTENOVA

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74200 THONON-LES-BAINSSiègeActif

    432 964 443 00027 · ouvert le 01 juillet 2000 · NAF 7410Z

  • 74200 THONON-LES-BAINSFermé

    432 964 443 00019 · ouvert le 01 juillet 2000 · NAF 514S

Documents juridiques de ARTENOVA

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 avril 2014

  • Acte

Dépôt du 27 juin 2007

  • Acte

Dépôt du 14 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du 13 juillet 2001

  • Acte

Dépôt du 05 octobre 2000

  • Acte

Comptes annuels de ARTENOVA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTENOVA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTENOVA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTENOVA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARTENOVA. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTENOVA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTENOVA

16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  1. création

    Date d'effet : 05 octobre 2000

Questions fréquentes sur ARTENOVA

Quel est le numéro SIREN de ARTENOVA ?

Le numéro SIREN de ARTENOVA est 432 964 443. Le SIRET de son siège social est 432 964 443 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00432964443.

Qui dirige ARTENOVA ?

ARTENOVA est dirigée par JEAN-PAUL GRUFFAT, gérant.

Où se situe le siège social de ARTENOVA ?

Le siège social de ARTENOVA est situé 9 av d’Evian, 74200 Thonon-les-Bains.

ARTENOVA est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTENOVA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTENOVA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTENOVA.

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