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ARTEO CONCEPTION

Active
Siren800 371 916SAS25000 BesançonCréée le 17 juillet 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
20,4 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 800 371 916, ARTEO CONCEPTION est une SAS créée le 17 juillet 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 RUE bersot, 25000 Besançon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z. La direction est assurée par JOEL LAFFLY en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de ARTEO CONCEPTION

Dénomination
ARTEO CONCEPTION
SIREN
800 371 916
SIRET (siège)
800 371 916 00035
N° TVA intracommunautaire
FR70800371916Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 800 371 916
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
20 400 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
17 juillet 2015
Siège social
24 RUE bersot, 25000, Besançon
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARTEO CONCEPTION

L'exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste et en particulier de la fonction de maître d'œuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace.

Finances de ARTEO CONCEPTION

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTEO CONCEPTION

JL

JOEL LAFFLY

Président de SAS

En poste depuis novembre 2016 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 novembre 2016

Anciens dirigeants (4)

CB

Corinne BALANCHE

Commissaire aux comptes titulaire · de novembre 2016 à juillet 2022

B

BL AUDIT

Commissaire aux comptes suppléant · de novembre 2016 à juillet 2022

AC

Anthony CHAPON

Président · de novembre 2016 à octobre 2018

JL

Joël Gérant : CHAPON Anthony LAFLY

Gérant · de juillet 2015 à novembre 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ARTEO CONCEPTION

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25000 BesançonSiègeActif

    800 371 916 00035 · ouvert le 30 avril 2025 · NAF 7111Z

  • 25270 SEPTFONTAINESFermé

    800 371 916 00027 · ouvert le 01 juillet 2015 · NAF 7111Z

Documents juridiques de ARTEO CONCEPTION

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du 04 octobre 2018

  • Acte

Dépôt du 29 mai 2018

  • Acte

Dépôt du 06 février 2018

  • Acte

Dépôt du 06 février 2018

  • Acte

Dépôt du 21 novembre 2016

  • Acte

Dépôt du 23 juin 2016

  • Acte

Dépôt du 14 février 2014

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de ARTEO CONCEPTION

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTEO CONCEPTION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTEO CONCEPTION

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTEO CONCEPTION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTEO CONCEPTION n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTEO CONCEPTION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTEO CONCEPTION

14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Président : LAFFLY Joël

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Président : LAFFLY Joël ; Commissaire aux comptes titulaire : BALANCHE Corinne ; Commissaire aux comptes suppléant : BL AUDIT

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Président : CHAPON Anthony ; Directeur général : LAFFLY Joël ; Commissaire aux comptes titulaire : BALANCHE Corinne ; Commissaire aux comptes suppléant : BL AUDIT (SARL)

  14. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-02-14 · Début d'activité : 2014-02-03

  1. création

    Date d'effet : 17 juillet 2015

Questions fréquentes sur ARTEO CONCEPTION

Quel est le numéro SIREN de ARTEO CONCEPTION ?

Le numéro SIREN de ARTEO CONCEPTION est 800 371 916. Le SIRET de son siège social est 800 371 916 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70800371916.

Qui dirige ARTEO CONCEPTION ?

ARTEO CONCEPTION est dirigée par JOEL LAFFLY, président de sas.

Où se situe le siège social de ARTEO CONCEPTION ?

Le siège social de ARTEO CONCEPTION est situé 24 RUE bersot, 25000 Besançon.

ARTEO CONCEPTION est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTEO CONCEPTION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTEO CONCEPTION est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTEO CONCEPTION.

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