ARTEPIERRE 12
ActiveEnregistrée sous le numéro SIREN 403 194 590, ARTEPIERRE 12 est une SAS créée le 15 novembre 1995. Son siège social est situé 2 rue Pillet Will, 75009 Paris 9. L'entreprise déclare le code NAF 701C comme activité principale.
Fiche d'identité de ARTEPIERRE 12
INSEE- Dénomination
- ARTEPIERRE 12
- SIREN
- 403 194 590
- SIRET (siège)
- 403 194 590 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR87403194590Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 194 590
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Code NAF / APE
- 701C
- Date de création
- 15 novembre 1995
- Siège social
- 2 RUE PILLET WILL, 75009, PARIS 9
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
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Finances de ARTEPIERRE 12
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARTEPIERRE 12
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de ARTEPIERRE 12
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- 75009 PARIS 9SiègeFermé
403 194 590 00010 · ouvert le 15 novembre 1995 · NAF 701C
- 75008 PARIS 8Fermé
403 194 590 00028 · ouvert le 20 septembre 1996 · NAF 701C
- 75009 PARIS 9Fermé
403 194 590 00036 · ouvert le 01 août 1999 · NAF 701C
Documents juridiques de ARTEPIERRE 12
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de ARTEPIERRE 12
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTEPIERRE 12. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTEPIERRE 12 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARTEPIERRE 12 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ARTEPIERRE 12
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 novembre 1995
Questions fréquentes sur ARTEPIERRE 12
Quel est le numéro SIREN de ARTEPIERRE 12 ?
Le numéro SIREN de ARTEPIERRE 12 est 403 194 590. Le SIRET de son siège social est 403 194 590 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87403194590.
Où se situe le siège social de ARTEPIERRE 12 ?
Le siège social de ARTEPIERRE 12 est situé 2 rue Pillet Will, 75009 Paris 9.
ARTEPIERRE 12 est-elle toujours en activité ?
Oui, ARTEPIERRE 12 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARTEPIERRE 12 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTEPIERRE 12.
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