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ARTEPLAN

Active
Siren817 764 426SARL75017 PARISCréée le 14 janvier 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

ARTEPLAN est une SARL immatriculée le 14 janvier 2016 sous le numéro SIREN 817 764 426. Son siège social est situé 25 rue du Colonel Moll, 75017 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 7410Z comme activité principale. La direction est assurée par VIRGINIE Denieuil en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ARTEPLAN

Dénomination
ARTEPLAN
SIREN
817 764 426
SIRET (siège)
817 764 426 00018
N° TVA intracommunautaire
FR39817764426Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 817 764 426
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
7410Z
Date de création
14 janvier 2016
Siège social
25 RUE DU COLONEL MOLL, 75017, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de ARTEPLAN

arteplan.frarteplan_paris06 21 05 24 78contact@arteplan.fr

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de ARTEPLAN

Toutes prestations de services liées à l'architecture d'intérieur, la scénographie et la décoration, la stratégie et la conception du design produit, la création et la réalisation de décors, meubles, tissus et objets de toute nature

Finances de ARTEPLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTEPLAN

VD

VIRGINIE Denieuil

Gérant

Depuis la création (14 janvier 2016) · 10 ans

Établissements de ARTEPLAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75017 PARISSiègeActif

    817 764 426 00018 · ouvert le 30 novembre 2015 · NAF 7410Z

Documents juridiques de ARTEPLAN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 octobre 2017

  • Acte

Dépôt du 14 janvier 2016

  • Acte

Comptes annuels de ARTEPLAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTEPLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTEPLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTEPLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne ARTEPLAN. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTEPLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTEPLAN

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de paris

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de paris

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de paris

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  1. création

    Date d'effet : 14 janvier 2016

Questions fréquentes sur ARTEPLAN

Quel est le numéro SIREN de ARTEPLAN ?

Le numéro SIREN de ARTEPLAN est 817 764 426. Le SIRET de son siège social est 817 764 426 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39817764426.

Qui dirige ARTEPLAN ?

ARTEPLAN est dirigée par VIRGINIE Denieuil, gérant.

Où se situe le siège social de ARTEPLAN ?

Le siège social de ARTEPLAN est situé 25 rue du Colonel Moll, 75017 Paris.

ARTEPLAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTEPLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTEPLAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTEPLAN.

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