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ARTEPOLIS

Active
Siren381 994 839SA06000 NICECréée le 01 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARTEPOLIS est une SA, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1991, identifiée par le SIREN 381 994 839. Elle est domiciliée 6 rue Paradis, 06000 Nice. Elle est rattachée au code d'activité NAF 525Z.

Fiche d'identité de ARTEPOLIS

Dénomination
ARTEPOLIS
SIREN
381 994 839
SIRET (siège)
381 994 839 00011
N° TVA intracommunautaire
FR48381994839Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 994 839
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
525Z
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
6 RUE PARADIS, 06000, NICE
Établissements
2
Statut
Active

Finances de ARTEPOLIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTEPOLIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARTEPOLIS

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 06000 NICESiègeFermé

    381 994 839 00011 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 525Z

  • 75009 PARIS 9Fermé

    381 994 839 00029 · ouvert le 30 septembre 1996 · NAF 525Z

Documents juridiques de ARTEPOLIS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 juin 1996

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de ARTEPOLIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTEPOLIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTEPOLIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTEPOLIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTEPOLIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTEPOLIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTEPOLIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur ARTEPOLIS

Quel est le numéro SIREN de ARTEPOLIS ?

Le numéro SIREN de ARTEPOLIS est 381 994 839. Le SIRET de son siège social est 381 994 839 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48381994839.

Où se situe le siège social de ARTEPOLIS ?

Le siège social de ARTEPOLIS est situé 6 rue Paradis, 06000 Nice.

ARTEPOLIS est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTEPOLIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTEPOLIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTEPOLIS.

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