ARTERES
Active7022Z · Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
- Capital social
- 62,5 k€
ARTERES est une SARL immatriculée le 26 novembre 2003 sous le numéro SIREN 450 939 574. Elle est domiciliée 174 av Elsa Triolet les Terrasses du Chateau C102, 13360 Roquevaire. ARTERES relève du secteur conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (code NAF 7022Z). La direction est assurée par JEAN-FRANCOIS BOISSON en qualité de gérant.
Fiche d'identité de ARTERES
INSEE- Dénomination
- ARTERES
- SIREN
- 450 939 574
- SIRET (siège)
- 450 939 574 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR86450939574Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 450 939 574
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 62 500 €
- Code NAF / APE
- 7022Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
- Date de création
- 26 novembre 2003
- Siège social
- 174 AV ELSA TRIOLET LES TERRASSES DU CHATEAU C102, 13360, ROQUEVAIRE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de ARTERES
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de ARTERES
la vente de produits et de conseils principalement sur le marketing industriel et les coopérations européennes
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Finances de ARTERES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARTERES
INSEEBODACCGérant
En poste depuis février 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 février 2009
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ARTERES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13360 ROQUEVAIRESiègeActif
450 939 574 00023 · ouvert le 18 novembre 2003 · NAF 7022Z
- 13008 MARSEILLEFermé
450 939 574 00015 · ouvert le 18 novembre 2003 · NAF 7022Z
Documents juridiques de ARTERES
INPIConformité de ARTERES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARTERES. Elles s'échelonnent de 2015 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 17 février 2026 · N° 23/00695
- Lire la décision sur courdecassation.frConfirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 06 janvier 2025 · N° 24/00370
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 septembre 2024 · N° 18-26.185
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 7
Décision du 26 octobre 2023 · N° 21/21143
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 24 mars 2021 · N° 19-22.040
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 28 mars 2019 · N° 18-17.032
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 14 septembre 2017 · N° 16-22.989
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 septembre 2017 · N° 16-21.640
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 24 mai 2017 · N° 16-18.708
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre
Décision du 05 novembre 2015 · N° 11/05688
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 5
Décision du 09 avril 2015 · N° 14/07346
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARTERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ARTERES
BODACC20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de marseille
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de marseille
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de marseille
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
Gérant : BOISSON Jean-François
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
Gérant : BOISSON Jean-François en fonction le 02 Février 2009.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- création
Date d'effet : 26 novembre 2003
Questions fréquentes sur ARTERES
Quel est le numéro SIREN de ARTERES ?
Le numéro SIREN de ARTERES est 450 939 574. Le SIRET de son siège social est 450 939 574 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86450939574.
Qui dirige ARTERES ?
ARTERES est dirigée par JEAN-FRANCOIS BOISSON, gérant.
Où se situe le siège social de ARTERES ?
Le siège social de ARTERES est situé 174 av Elsa Triolet les Terrasses du Chateau C102, 13360 Roquevaire.
ARTERES est-elle toujours en activité ?
Oui, ARTERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 novembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARTERES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTERES.
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