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ARTERO BERNARD

Active
Siren814 002 804Entrepreneur individuel31270 CUGNAUXCréée le 01 octobre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 814 002 804, ARTERO BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2015. Elle est domiciliée 1 Imp du Canal, 31270 Cugnaux. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ARTERO BERNARD

Dénomination
ARTERO BERNARD
SIREN
814 002 804
SIRET (siège)
814 002 804 00015
N° TVA intracommunautaire
FR56814002804Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 814 002 804
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
01 octobre 2015
Siège social
1 IMP DU CANAL, 31270, CUGNAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTERO BERNARD

Production d'électricité

Finances de ARTERO BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTERO BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARTERO BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31270 CUGNAUXSiègeActif

    814 002 804 00015 · ouvert le 01 octobre 2015 · NAF 3511Z

Documents juridiques de ARTERO BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARTERO BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTERO BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTERO BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTERO BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARTERO BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTERO BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2015

Questions fréquentes sur ARTERO BERNARD

Quel est le numéro SIREN de ARTERO BERNARD ?

Le numéro SIREN de ARTERO BERNARD est 814 002 804. Le SIRET de son siège social est 814 002 804 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56814002804.

Où se situe le siège social de ARTERO BERNARD ?

Le siège social de ARTERO BERNARD est situé 1 Imp du Canal, 31270 Cugnaux.

ARTERO BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTERO BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTERO BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTERO BERNARD.

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