CheckersProcédures

ARTERRITOIRES

Active
Siren890 725 971SAS95420 GenainvilleCréée le 10 novembre 20201
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
25,0 k€
Effectif
1tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 890 725 971, ARTERRITOIRES est une SAS créée le 10 novembre 2020. Son siège social est situé 1 RUE de Champagne, 95420 Genainville. L'entreprise déclare le code NAF 1812Z comme activité principale et emploie 1 salarié. MARIE DE HUTTEN-CZAPSKI exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de ARTERRITOIRES

Dénomination
ARTERRITOIRES
SIREN
890 725 971
SIRET (siège)
890 725 971 00026
N° TVA intracommunautaire
FR03890725971Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 890 725 971
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
25 000 €
Code NAF / APE
1812Z
Date de création
10 novembre 2020
Effectif
1
Siège social
1 RUE de Champagne, 95420, Genainville
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de ARTERRITOIRES

arterritoires.comarterritoires-2021arterritoiresarterritoires01 34 67 31 63contact@arterritoires.com

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de ARTERRITOIRES

l'impression l'édition la vente et la promotion du travail d'artistes français et internationaux à travers la diffusion de reproductions de leurs oeuvres

Finances de ARTERRITOIRES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTERRITOIRES

MD

MARIE DE HUTTEN-CZAPSKI

Président de SAS

Depuis la création (10 novembre 2020) · 5 ans

MD

MARIE DE HUTTEN CZAPSKI

Président de SAS

Depuis la création (10 novembre 2020) · 5 ans

Établissements de ARTERRITOIRES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 95420 GenainvilleSiègeActif

    890 725 971 00026 · ouvert le 20 mai 2025 · NAF 1812Z

  • 95420 SAINT-GERVAISFermé

    890 725 971 00018 · ouvert le 21 octobre 2020 · NAF 1812Z

Documents juridiques de ARTERRITOIRES

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de ARTERRITOIRES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTERRITOIRES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTERRITOIRES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTERRITOIRES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTERRITOIRES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTERRITOIRES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTERRITOIRES

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

  1. création

    Date d'effet : 10 novembre 2020

Questions fréquentes sur ARTERRITOIRES

Quel est le numéro SIREN de ARTERRITOIRES ?

Le numéro SIREN de ARTERRITOIRES est 890 725 971. Le SIRET de son siège social est 890 725 971 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03890725971.

Qui dirige ARTERRITOIRES ?

ARTERRITOIRES est dirigée par MARIE DE HUTTEN-CZAPSKI, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARTERRITOIRES ?

Le siège social de ARTERRITOIRES est situé 1 RUE de Champagne, 95420 Genainville.

ARTERRITOIRES est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTERRITOIRES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTERRITOIRES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTERRITOIRES.

Combien de salariés compte ARTERRITOIRES ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, ARTERRITOIRES emploie 1 salarié.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises autre imprimerie (labeur)

Toutes les entreprises avec le code NAF 1812Z

Entreprises à Genainville

Toutes les entreprises à Genainville