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ARTETRIS

Active
Siren515 012 326SARL31000 TOULOUSECréée le 30 septembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,0 k€
Effectif
Non publié

ARTETRIS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 septembre 2009, identifiée par le SIREN 515 012 326. Son siège social est situé 21 rue d'Alsace Lorraine, 31000 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z. Elle est dirigée par BENOIT MARMIÉ, gérant.

Fiche d'identité de ARTETRIS

Dénomination
ARTETRIS
SIREN
515 012 326
SIRET (siège)
515 012 326 00036
N° TVA intracommunautaire
FR38515012326Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 515 012 326
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
15 000 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
30 septembre 2009
Siège social
21 RUE D'ALSACE LORRAINE, 31000, TOULOUSE
Établissements
3
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de ARTETRIS

artetris.frartetris05 82 75 22 53contact@artetris.fr

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de ARTETRIS

Architecte et maître d'oeuvre.

Finances de ARTETRIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTETRIS

BM

BENOIT MARMIÉ

Gérant

GM

GILLES MOUSSET

Gérant

Établissements de ARTETRIS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 31000 TOULOUSESiègeActif

    515 012 326 00036 · ouvert le 01 octobre 2009 · NAF 7111Z

  • 31000 TOULOUSEFermé

    515 012 326 00010 · ouvert le 01 octobre 2009 · NAF 7111Z

  • 31000 TOULOUSEFermé

    515 012 326 00028 · ouvert le 01 octobre 2010 · NAF 7111Z

Documents juridiques de ARTETRIS

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 mars 2019

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 01 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 01 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 30 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 30 septembre 2009

  • Acte

Comptes annuels de ARTETRIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTETRIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTETRIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTETRIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARTETRIS. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTETRIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTETRIS

18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    MARMIÉ Benoît nom d'usage : MARMIÉ devient gérant

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 2009

Questions fréquentes sur ARTETRIS

Quel est le numéro SIREN de ARTETRIS ?

Le numéro SIREN de ARTETRIS est 515 012 326. Le SIRET de son siège social est 515 012 326 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38515012326.

Qui dirige ARTETRIS ?

ARTETRIS est dirigée par BENOIT MARMIÉ, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARTETRIS ?

Le siège social de ARTETRIS est situé 21 rue d'Alsace Lorraine, 31000 Toulouse.

ARTETRIS est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTETRIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTETRIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTETRIS.

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