ARTEVERDECO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
ARTEVERDECO est une SAS immatriculée le 24 janvier 2024 sous le numéro SIREN 983 783 291. Le siège social de l'entreprise se trouve 880 Zone Industrielle de la Plaine, 01580 Izernore. Son activité principale relève du code NAF 4791B. Elle est dirigée par parmeo, président de sas.
Fiche d'identité de ARTEVERDECO
INSEE- Dénomination
- ARTEVERDECO
- SIREN
- 983 783 291
- SIRET (siège)
- 983 783 291 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR46983783291Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 983 783 291
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 4791B
- Date de création
- 24 janvier 2024
- Siège social
- 880 Zone Industrielle de la Plaine, 01580, Izernore
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de ARTEVERDECO
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de ARTEVERDECO
La commercialisation de fleurs et de plantes en tissus, d'articles décoratifs, de tous biens d'équipement et de décoration du foyer et espaces professionnels, quels qu'ils soient ainsi que des extérieurs (terrasse, jardin ...)
Finances de ARTEVERDECO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARTEVERDECO
INSEEparmeo
Président de SAS
Depuis la création (24 janvier 2024) · 2 ans
Établissements de ARTEVERDECO
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01580 IzernoreSiègeActif
983 783 291 00013 · ouvert le 17 janvier 2024 · NAF 4791B
Documents juridiques de ARTEVERDECO
INPIComptes annuels de ARTEVERDECO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTEVERDECO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARTEVERDECO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTEVERDECO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTEVERDECO n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARTEVERDECO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARTEVERDECO
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-01-24 · Début d'activité : 2024-01-17
- création
Date d'effet : 24 janvier 2024
Marques déposées par ARTEVERDECO
INPIARTEVERDECO est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeArtéverdéco
N° 5032043 · Déposée le 20 février 2024 · Marque figurative
Classe 26 · valable jusqu’au 20 février 2034
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur ARTEVERDECO
Quel est le numéro SIREN de ARTEVERDECO ?
Le numéro SIREN de ARTEVERDECO est 983 783 291. Le SIRET de son siège social est 983 783 291 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46983783291.
Qui dirige ARTEVERDECO ?
ARTEVERDECO est dirigée par parmeo, président de sas.
Où se situe le siège social de ARTEVERDECO ?
Le siège social de ARTEVERDECO est situé 880 Zone Industrielle de la Plaine, 01580 Izernore.
ARTEVERDECO est-elle toujours en activité ?
Oui, ARTEVERDECO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARTEVERDECO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTEVERDECO.
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