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ARTEY

Active
Siren495 076 556SARL83320 CARQUEIRANNECréée le 17 avril 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 495 076 556, ARTEY est une SARL créée le 17 avril 2007. Son siège social est situé 23 av du General de Gaulle, 83320 Carqueiranne. Son activité principale relève du code NAF 6831Z. La direction est assurée par NICOLAS LACOURTOISIE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ARTEY

Dénomination
ARTEY
SIREN
495 076 556
SIRET (siège)
495 076 556 00010
N° TVA intracommunautaire
FR18495076556Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 495 076 556
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 septembre 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
17 avril 2007
Siège social
23 AV DU GENERAL DE GAULLE, 83320, CARQUEIRANNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTEY

Agence immobilière (transactions immobilières et commerciales) administration de biens(gérances et copropriétés) et assurances

Finances de ARTEY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTEY

NL

NICOLAS LACOURTOISIE

Gérant

En poste depuis mars 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 mars 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ARTEY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83320 CARQUEIRANNESiègeActif

    495 076 556 00010 · ouvert le 10 avril 2007 · NAF 6831Z

Documents juridiques de ARTEY

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 février 2020

  • Acte

Dépôt du 21 février 2020

  • Acte

Dépôt du 28 octobre 2019

  • Acte

Dépôt du 04 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 29 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 30 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 21 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 16 avril 2007

  • Acte

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Comptes annuels de ARTEY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTEY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTEY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTEY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTEY

23 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Gérant : LOUVET Arlette ; Gérant : LACOURTOISIE Nicolas en fonction le 04 Mars 2017

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  18. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  19. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Début d'activité : 2010-12-31

  20. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Début d'activité : 2010-12-31

  1. création

    Date d'effet : 17 avril 2007

Marques déposées par ARTEY

ARTEY est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ARTEY

Quel est le numéro SIREN de ARTEY ?

Le numéro SIREN de ARTEY est 495 076 556. Le SIRET de son siège social est 495 076 556 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18495076556.

Qui dirige ARTEY ?

ARTEY est dirigée par NICOLAS LACOURTOISIE, gérant.

Où se situe le siège social de ARTEY ?

Le siège social de ARTEY est situé 23 av du General de Gaulle, 83320 Carqueiranne.

ARTEY est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTEY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTEY.

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