ARTH
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 512 602 756, ARTH est une SCI créée le 22 mai 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue Guiraut Riquier, 11100 Narbonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par THIBAULT SINSOLLIER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de ARTH
INSEE- Dénomination
- ARTH
- SIREN
- 512 602 756
- SIRET (siège)
- 512 602 756 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR59512602756Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 512 602 756
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 mai 2009
- Siège social
- 1 RUE GUIRAUT RIQUIER, 11100, NARBONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARTH
Propriété, acquisition, gestion et plus généralement l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles et toutes opérations de quelque nature qu'elles soient s'y rattachant
Finances de ARTH
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARTH
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 mai 2022
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 mai 2022
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 mai 2022
Anciens dirigeants (1)
Céline né MIROUSE. Associé : SINSOLLIER Francette SINSOLLIER
Gérant associé · de mai 2009 à mai 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ARTH
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11100 NARBONNESiègeActif
512 602 756 00011 · ouvert le 07 avril 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de ARTH
INPIComptes annuels de ARTH
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARTH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARTH. Elles s'échelonnent de 1998 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 10 octobre 2025 · N° 25/56168
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-6
Décision du 10 juillet 2020 · N° 17/10880
- Lire la décision sur courdecassation.frdecheance
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 mars 1998 · N° 96-40.893
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARTH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARTH
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Narbonne
Gérant, Associé indéfiniment responsable : SINSOLLIER Thibault, Camille ; Associé indéfiniment responsable : SINSOLLIER Arthus, Charles, Marcel ; Associé indéfiniment responsable : SINSOLLIER Yves, Marcel
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-05-22 · Début d'activité : 2009-04-07
- création
Date d'effet : 22 mai 2009
Questions fréquentes sur ARTH
Quel est le numéro SIREN de ARTH ?
Le numéro SIREN de ARTH est 512 602 756. Le SIRET de son siège social est 512 602 756 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59512602756.
Qui dirige ARTH ?
ARTH est dirigée par THIBAULT SINSOLLIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ARTH ?
Le siège social de ARTH est situé 1 rue Guiraut Riquier, 11100 Narbonne.
ARTH est-elle toujours en activité ?
Oui, ARTH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mai 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARTH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTH.
Entreprises similaires
Même activité à Narbonne