ARTH
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 4,0 k€
- Effectif
- Non publié
ARTH est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 juillet 2021, identifiée par le SIREN 901 535 369. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 av du Trois Septembre, 06320 Cap-d'Ail. L'entreprise déclare le code NAF 5610A comme activité principale. ROBERTO FALVO exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de ARTH
INSEE- Dénomination
- ARTH
- SIREN
- 901 535 369
- SIRET (siège)
- 901 535 369 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR30901535369Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 901 535 369
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 4 000 €
- Code NAF / APE
- 5610A
- Date de création
- 20 juillet 2021
- Siège social
- 5 AV DU TROIS SEPTEMBRE, 06320, CAP-D'AIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARTH
L'activité de restauration traditionnelle, traiteur et de distribution de café.
Finances de ARTH
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARTH
INSEEBODACCDirecteur général
En poste depuis mai 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 mai 2022
Président de SAS
En poste depuis juillet 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 juillet 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ARTH
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06320 CAP-D'AILSiègeActif
901 535 369 00010 · ouvert le 05 juillet 2021 · NAF 5610A
Documents juridiques de ARTH
INPIComptes annuels de ARTH
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARTH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARTH. Elles s'échelonnent de 1998 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 10 octobre 2025 · N° 25/56168
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-6
Décision du 10 juillet 2020 · N° 17/10880
- Lire la décision sur courdecassation.frdecheance
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 mars 1998 · N° 96-40.893
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARTH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARTH
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nice
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nice
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nice
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nice
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
Président : FALVO Roberto ; Directeur général : BIZZINI Paola
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Immatriculée le 2021-07-20 · Début d'activité : 2021-07-05
- création
Date d'effet : 20 juillet 2021
Questions fréquentes sur ARTH
Quel est le numéro SIREN de ARTH ?
Le numéro SIREN de ARTH est 901 535 369. Le SIRET de son siège social est 901 535 369 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30901535369.
Qui dirige ARTH ?
ARTH est dirigée par ROBERTO FALVO, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ARTH ?
Le siège social de ARTH est situé 5 av du Trois Septembre, 06320 Cap-d'Ail.
ARTH est-elle toujours en activité ?
Oui, ARTH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARTH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTH.
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