ARTH
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
ARTH est une SARL immatriculée le 20 octobre 2023 sous le numéro SIREN 980 102 909. Son siège social est situé 10 BD de Presles, 02200 Soissons. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4711B. Rachid Arjdal exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de ARTH
INSEE- Dénomination
- ARTH
- SIREN
- 980 102 909
- SIRET (siège)
- 980 102 909 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR22980102909Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 980 102 909
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4711B
- Date de création
- 20 octobre 2023
- Siège social
- 10 BD de Presles, 02200, Soissons
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ARTH
Commerce de détail de produits d'alimentation et la vente de boissons alcoolisées à emporter
Finances de ARTH
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARTH
INSEEÉtablissements de ARTH
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 02200 SoissonsSiègeActif
980 102 909 00010 · ouvert le 01 novembre 2023 · NAF 4711B
- 02630 WASSIGNYActif
980 102 909 00028 · ouvert le 26 janvier 2024 · NAF 4711B
Documents juridiques de ARTH
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ARTH
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARTH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARTH. Elles s'échelonnent de 1998 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 10 octobre 2025 · N° 25/56168
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-6
Décision du 10 juillet 2020 · N° 17/10880
- Lire la décision sur courdecassation.frdecheance
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 mars 1998 · N° 96-40.893
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARTH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARTH
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Quentin
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Quentin
Immatriculée le 2024-02-06
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Soissons
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-10-20 · Début d'activité : 2023-09-13
- création
Questions fréquentes sur ARTH
Quel est le numéro SIREN de ARTH ?
Le numéro SIREN de ARTH est 980 102 909. Le SIRET de son siège social est 980 102 909 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22980102909.
Qui dirige ARTH ?
ARTH est dirigée par Rachid Arjdal, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ARTH ?
Le siège social de ARTH est situé 10 BD de Presles, 02200 Soissons.
ARTH est-elle toujours en activité ?
Oui, ARTH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARTH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTH.
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