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ARTH FRANCIS

Active
Siren800 446 783Entrepreneur individuel28300 GASVILLE-OISEMECréée le 03 mars 2014

8559B · Autres enseignements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 800 446 783, ARTH FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 3 mars 2014. Son siège social est situé 12 rue des Minardieres, 28300 Gasville-Oiseme. ARTH FRANCIS relève du secteur autres enseignements (code NAF 8559B).

Fiche d'identité de ARTH FRANCIS

Dénomination
ARTH FRANCIS
SIREN
800 446 783
SIRET (siège)
800 446 783 00014
N° TVA intracommunautaire
FR19800446783Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 800 446 783
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559B - Autres enseignements
Date de création
03 mars 2014
Siège social
12 RUE DES MINARDIERES, 28300, GASVILLE-OISEME
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTH FRANCIS

Autres enseignements

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Établissements de ARTH FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 28300 GASVILLE-OISEMESiègeActif

    800 446 783 00014 · ouvert le 03 mars 2014 · NAF 8559B

Conformité de ARTH FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTH FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARTH FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ARTH FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 mars 2014

Questions fréquentes sur ARTH FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de ARTH FRANCIS ?

Le numéro SIREN de ARTH FRANCIS est 800 446 783. Le SIRET de son siège social est 800 446 783 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19800446783.

Où se situe le siège social de ARTH FRANCIS ?

Le siège social de ARTH FRANCIS est situé 12 rue des Minardieres, 28300 Gasville-Oiseme.

ARTH FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTH FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTH FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTH FRANCIS.

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