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ARTH JEAN

Active
Siren384 339 552Entrepreneur individuel16450 SAINT-CLAUDCréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARTH JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1992, identifié par le SIREN 384 339 552. Le siège social de l'entreprise se trouve Negret, 16450 Saint-Claud. L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ARTH JEAN

Dénomination
ARTH JEAN
SIREN
384 339 552
SIRET (siège)
384 339 552 00018
N° TVA intracommunautaire
FR38384339552Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 339 552
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
NEGRET, 16450, SAINT-CLAUD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTH JEAN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de ARTH JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTH JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARTH JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 16450 SAINT-CLAUDSiègeFermé

    384 339 552 00018 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 013Z

Documents juridiques de ARTH JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARTH JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTH JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTH JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTH JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARTH JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTH JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur ARTH JEAN

Quel est le numéro SIREN de ARTH JEAN ?

Le numéro SIREN de ARTH JEAN est 384 339 552. Le SIRET de son siège social est 384 339 552 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38384339552.

Où se situe le siège social de ARTH JEAN ?

Le siège social de ARTH JEAN est situé Negret, 16450 Saint-Claud.

ARTH JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTH JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTH JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTH JEAN.

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