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ARTH SOL

Active
Siren499 671 659SARL76840 HENOUVILLECréée le 31 août 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 499 671 659, ARTH SOL est une SARL créée le 31 août 2007. Son siège social est situé 827 Rte de la Fontaine, 76840 Henouville. L'entreprise déclare le code NAF 8121Z comme activité principale. La direction est assurée par DAVID JAUME en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ARTH SOL

Dénomination
ARTH SOL
SIREN
499 671 659
SIRET (siège)
499 671 659 00013
N° TVA intracommunautaire
FR75499671659Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 671 659
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
31 août 2007
Siège social
827 RTE DE LA FONTAINE, 76840, HENOUVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTH SOL

Nettoyage démoussage de façades et terrasses ramonage tontes tous travaux d'entretien d'habitation achat vente pose et fourniture de détecteurs de fumée et oxyde de carbone.

Finances de ARTH SOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTH SOL

DJ

DAVID JAUME

Gérant

Depuis la création (31 août 2007) · 19 ans

Établissements de ARTH SOL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76840 HENOUVILLESiègeActif

    499 671 659 00013 · ouvert le 01 juillet 2007 · NAF 8121Z

Documents juridiques de ARTH SOL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 août 2007

  • Acte

Comptes annuels de ARTH SOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTH SOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTH SOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTH SOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTH SOL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTH SOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTH SOL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 août 2007

Questions fréquentes sur ARTH SOL

Quel est le numéro SIREN de ARTH SOL ?

Le numéro SIREN de ARTH SOL est 499 671 659. Le SIRET de son siège social est 499 671 659 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75499671659.

Qui dirige ARTH SOL ?

ARTH SOL est dirigée par DAVID JAUME, gérant.

Où se situe le siège social de ARTH SOL ?

Le siège social de ARTH SOL est situé 827 Rte de la Fontaine, 76840 Henouville.

ARTH SOL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTH SOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 août 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTH SOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTH SOL.

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