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ARTHAN

Active
Siren819 407 859SCI83190 OLLIOULESCréée le 31 mars 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

ARTHAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 mars 2016, identifiée par le SIREN 819 407 859. Elle est domiciliée 40 Che de la Baume residence les Moulins, 83190 Ollioules. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par STEPHANE MASSIANI en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de ARTHAN

Dénomination
ARTHAN
SIREN
819 407 859
SIRET (siège)
819 407 859 00019
N° TVA intracommunautaire
FR22819407859Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 819 407 859
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 mars 2016
Siège social
40 CHE DE LA BAUME RESIDENCE LES MOULINS, 83190, OLLIOULES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTHAN

Acquisition, administration, aménagement de location de tous biens immobiliers

Finances de ARTHAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTHAN

MB

MIREILLE BES

Autre

Depuis la création (31 mars 2016) · 10 ans

JM

JOEL MASSIANI

Autre

Depuis la création (31 mars 2016) · 10 ans

SM

STEPHANE MASSIANI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 mars 2016) · 10 ans

Établissements de ARTHAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83190 OLLIOULESSiègeActif

    819 407 859 00019 · ouvert le 01 avril 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de ARTHAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 mars 2016

  • Acte

Comptes annuels de ARTHAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTHAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTHAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTHAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTHAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTHAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTHAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-04-01

  1. création

    Date d'effet : 31 mars 2016

Questions fréquentes sur ARTHAN

Quel est le numéro SIREN de ARTHAN ?

Le numéro SIREN de ARTHAN est 819 407 859. Le SIRET de son siège social est 819 407 859 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22819407859.

Qui dirige ARTHAN ?

ARTHAN est dirigée par STEPHANE MASSIANI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARTHAN ?

Le siège social de ARTHAN est situé 40 Che de la Baume residence les Moulins, 83190 Ollioules.

ARTHAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTHAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTHAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTHAN.

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