CheckersProcédures

ARTHAUD ANDRE

Active
Siren382 835 486Entrepreneur individuel71250 SAILLYCréée le 06 septembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARTHAUD ANDRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 septembre 1991 sous le numéro SIREN 382 835 486. Le siège social de l'entreprise se trouve Montagny, 71250 Sailly. L'entreprise déclare le code NAF 0240Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ARTHAUD ANDRE

Dénomination
ARTHAUD ANDRE
SIREN
382 835 486
SIRET (siège)
382 835 486 00020
N° TVA intracommunautaire
FR86382835486Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 835 486
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0240Z
Date de création
06 septembre 1991
Siège social
MONTAGNY, 71250, SAILLY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARTHAUD ANDRE

Bûcheronnage.

Finances de ARTHAUD ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTHAUD ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARTHAUD ANDRE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 71250 SAILLYSiègeActif

    382 835 486 00020 · ouvert le 18 octobre 2010 · NAF 0240Z

  • 01990 SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANSFermé

    382 835 486 00012 · ouvert le 01 août 1991 · NAF 451A

Documents juridiques de ARTHAUD ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARTHAUD ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTHAUD ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTHAUD ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTHAUD ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARTHAUD ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTHAUD ANDRE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-10-18

  1. création

    Date d'effet : 06 septembre 1991

Questions fréquentes sur ARTHAUD ANDRE

Quel est le numéro SIREN de ARTHAUD ANDRE ?

Le numéro SIREN de ARTHAUD ANDRE est 382 835 486. Le SIRET de son siège social est 382 835 486 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86382835486.

Où se situe le siège social de ARTHAUD ANDRE ?

Le siège social de ARTHAUD ANDRE est situé Montagny, 71250 Sailly.

ARTHAUD ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTHAUD ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTHAUD ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTHAUD ANDRE.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises services de soutien à l'exploitation forestière

Toutes les entreprises avec le code NAF 0240Z

Entreprises à Sailly

Toutes les entreprises à Sailly