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ARTHAUD DAMIEN

Active
Siren792 402 802Entrepreneur individuel42260 POMMIERS-EN-FOREZCréée le 15 avril 2013

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 792 402 802, ARTHAUD DAMIEN est un entrepreneur individuel créé le 15 avril 2013. Son siège social est situé 1991 Che de Verneuil, 42260 Pommiers-en-Forez. ARTHAUD DAMIEN relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de ARTHAUD DAMIEN

Dénomination
ARTHAUD DAMIEN
SIREN
792 402 802
SIRET (siège)
792 402 802 00039
N° TVA intracommunautaire
FR27792402802Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 402 802
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
15 avril 2013
Siège social
1991 CHE DE VERNEUIL, 42260, POMMIERS-EN-FOREZ
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARTHAUD DAMIEN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de ARTHAUD DAMIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42260 POMMIERS-EN-FOREZSiègeActif

    792 402 802 00039 · ouvert le 21 juillet 2022 · NAF 0111Z

  • 42130 SAINT-SIXTEFermé

    792 402 802 00013 · ouvert le 15 avril 2013 · NAF 4299Z

Conformité de ARTHAUD DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTHAUD DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARTHAUD DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ARTHAUD DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 2013

Questions fréquentes sur ARTHAUD DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de ARTHAUD DAMIEN ?

Le numéro SIREN de ARTHAUD DAMIEN est 792 402 802. Le SIRET de son siège social est 792 402 802 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27792402802.

Où se situe le siège social de ARTHAUD DAMIEN ?

Le siège social de ARTHAUD DAMIEN est situé 1991 Che de Verneuil, 42260 Pommiers-en-Forez.

ARTHAUD DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTHAUD DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTHAUD DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTHAUD DAMIEN.

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