ARTHAUD Fabien
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
ARTHAUD Fabien est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 décembre 2024, identifié par le SIREN 938 513 603. Elle est domiciliée 180 RTE de Meximieux, 01360 Loyettes. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de ARTHAUD Fabien
INSEE- Dénomination
- ARTHAUD Fabien
- SIREN
- 938 513 603
- SIRET (siège)
- 938 513 603 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR03938513603Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 938 513 603
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 décembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 18 décembre 2024
- Siège social
- 180 RTE de Meximieux, 01360, Loyettes
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de ARTHAUD Fabien
Exploitation et gestion de biens agricoles (céréales), et toutes activités ayant pour support l'exploitation agricole.
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Établissements de ARTHAUD Fabien
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01360 LoyettesSiègeActif
938 513 603 00010 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 0111Z
Conformité de ARTHAUD Fabien
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTHAUD Fabien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ARTHAUD Fabien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ARTHAUD Fabien
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 décembre 2024
Questions fréquentes sur ARTHAUD Fabien
Quel est le numéro SIREN de ARTHAUD Fabien ?
Le numéro SIREN de ARTHAUD Fabien est 938 513 603. Le SIRET de son siège social est 938 513 603 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03938513603.
Où se situe le siège social de ARTHAUD Fabien ?
Le siège social de ARTHAUD Fabien est situé 180 RTE de Meximieux, 01360 Loyettes.
ARTHAUD Fabien est-elle toujours en activité ?
Oui, ARTHAUD Fabien est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 décembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARTHAUD Fabien est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTHAUD Fabien.
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