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ARTHAUD Fabien

Active
Siren938 513 603Entrepreneur individuel01360 LoyettesCréée le 18 décembre 2024

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

ARTHAUD Fabien est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 décembre 2024, identifié par le SIREN 938 513 603. Elle est domiciliée 180 RTE de Meximieux, 01360 Loyettes. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de ARTHAUD Fabien

Dénomination
ARTHAUD Fabien
SIREN
938 513 603
SIRET (siège)
938 513 603 00010
N° TVA intracommunautaire
FR03938513603Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 938 513 603
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
18 décembre 2024
Siège social
180 RTE de Meximieux, 01360, Loyettes
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de ARTHAUD Fabien

Exploitation et gestion de biens agricoles (céréales), et toutes activités ayant pour support l'exploitation agricole.

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Établissements de ARTHAUD Fabien

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01360 LoyettesSiègeActif

    938 513 603 00010 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 0111Z

Conformité de ARTHAUD Fabien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTHAUD Fabien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARTHAUD Fabien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ARTHAUD Fabien

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 décembre 2024

Questions fréquentes sur ARTHAUD Fabien

Quel est le numéro SIREN de ARTHAUD Fabien ?

Le numéro SIREN de ARTHAUD Fabien est 938 513 603. Le SIRET de son siège social est 938 513 603 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03938513603.

Où se situe le siège social de ARTHAUD Fabien ?

Le siège social de ARTHAUD Fabien est situé 180 RTE de Meximieux, 01360 Loyettes.

ARTHAUD Fabien est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTHAUD Fabien est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 décembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTHAUD Fabien est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTHAUD Fabien.

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