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ARTHAUD PASCAL

Active
Siren847 621 992Entrepreneur individuel69005 LYONCréée le 20 décembre 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARTHAUD PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 décembre 2018, identifié par le SIREN 847 621 992. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue du Manteau Jaune, 69005 Lyon. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de ARTHAUD PASCAL

Dénomination
ARTHAUD PASCAL
SIREN
847 621 992
SIRET (siège)
847 621 992 00019
N° TVA intracommunautaire
FR27847621992Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 847 621 992
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
20 décembre 2018
Siège social
14 RUE DU MANTEAU JAUNE, 69005, LYON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTHAUD PASCAL

Location de logements

Finances de ARTHAUD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTHAUD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARTHAUD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69005 LYONSiègeActif

    847 621 992 00019 · ouvert le 20 décembre 2018 · NAF 6820A

Documents juridiques de ARTHAUD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARTHAUD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTHAUD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTHAUD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTHAUD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARTHAUD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTHAUD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 décembre 2018

Questions fréquentes sur ARTHAUD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ARTHAUD PASCAL ?

Le numéro SIREN de ARTHAUD PASCAL est 847 621 992. Le SIRET de son siège social est 847 621 992 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27847621992.

Où se situe le siège social de ARTHAUD PASCAL ?

Le siège social de ARTHAUD PASCAL est situé 14 rue du Manteau Jaune, 69005 Lyon.

ARTHAUD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTHAUD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTHAUD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTHAUD PASCAL.

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